Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 57·fr
    ...L'immeuble consiste en un appartement portant le n° 571 au 1er éta...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 36·fr
    ...En conséquence, il appartient à qui, conçue aurait une opposition ...
  • Journal Officiel·1964 / N°016·page 15·fr
    ...En conséquence, il appartient à qui, conçue aurait une opposition ...
  • Annonces Légales·2004 / N°002·page 5·fr
    ...2 - Le premier étage contient deux appartements, le premier se tro...
  • Annonces Légales·2013 / N°115·page 39·fr
    ...Le deuxième appartement est loué par Khafed Ayari, le loyer annuel...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 54·fr
    ...En conséquence, il appartient à qui-conque aurait une opposition à...
  • Journal Officiel·2019 / N°098·page 1·fr
    ...tement d'ingénieurs principaux appartenant au corps commun des ing...
  • Journal Officiel·1963 / N°052·page 14·fr
    ...En conséquence, il appartient à qui-conque aurait une opposition à...
  • Annonces Légales·2019 / N°062·page 10·fr
    ...L'appartement comporte un couloir donnant à un salon et 3 chambres...
  • Journal Officiel·2002 / N°008·page 17·fr
    ... liquide Ex 84-15 - Parties d'appareils de conditionnement et de ...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 97·fr
    ...Une terre appartenant au Conseil du Gouvernorat de Médenine. ## R...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 40·fr
    ...En conséquence, il appartient à qui-conque aurait une opposition à...
  • Annonces Légales·2026 / N°042·page 12·fr
    ...l'ensemble de l'immeuble immatriculé appartenant au saisi objet au...
  • Annonces Légales·2023 / N°120·page 16·fr
    ...de son titre de propriété d'un appartement de 120 m² situé à la ro...
  • Annonces Légales·2026 / N°042·page 14·fr
    ...Il s'agit d'un bâtiment comprenant deux appartements, l'un au rez-...
  • Journal Officiel·2017 / N°001·page 44·fr
    ...our l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 d...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 45·fr
    ...En conséquence, il appartient à qui-conque aurait une opposition à...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 5·fr
    ...84-21 | Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser o...
  • Journal Officiel·1982 / N°025·page 19·fr
    ...seillers ou les fonctionnaires appartenant à un grade particulier ...
  • Annonces Légales·2010 / N°100·page 41·fr
    ...5 appartements, la superficie du premier appartement est de 110 m²...