Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1989 / N°080·page 6·fr
    MINISTERE DE L'INTERIEUR # MARCHES DE GROS Par décret n° 89-1771...
  • Journal Officiel·2023 / N°046·page 18·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Natutre de l'immeu...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 8·fr
    ...| NUMEROS des PARCELLES | NOMS DES PROPRIÉTAIRES OU PRESUMES TELS...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 19·fr
    ...Reçoit, emmagasine et délivre des marchandises, du matériel et des...
  • Journal Officiel·2012 / N°001·page 49·fr
    ...archéologiques | 30 000 | | | | - Acquisition de terrains arch...
  • Journal Officiel·2012 / N°093·page 10·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre Foncie...
  • Journal Officiel·2009 / N°090·page 21·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·2010 / N°056·page 17·fr
    ...3 - Le parc national est géré conformément aux dispositions du cod...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 10·fr
    ...| R5 du plan de TPD n°78401 conforme à la parcelle n°03 au plan du...
  • Journal Officiel·2010 / N°065·page 25·fr
    ...| A du plan TPD n° 45559 (n°284) | RC 118795 Partie de la parcelle...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 25·fr
    ...## PARCELLES IMMATRICULEES | N° des parcelles sur le plan | N° d...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 27·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 8·fr
    ... 68 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre f...
  • Journal Officiel·1986 / N°004·page 9·fr
    Parcelles non immatriculées | N° d'ordre des parcelles | N° des ...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 4·fr
    ...c) les trains de voyageurs et de marchandises sur le parcours comp...
  • Journal Officiel·2020 / N°001·page 88·fr
    ...F n° 75779 Ariana et 32( partie) Conforme à la parcelle 35 du plan...
  • Journal Officiel·2022 / N°029·page 13·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l'immeub...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 168·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestati...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 15·fr
    ...— une parcelle de terre contenant 200 oliviers, sise au Henchir El...
  • Journal Officiel·2002 / N°092·page 10·fr
    ...- Le concours susvisé est ouvert aux architectes titulaires justif...