Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 39·fr
    ...## Article 38 ### Entrée en vigueur 1. La présente Convention ent...
  • Journal Officiel·2021 / N°119·page 178·fr
    ...Dépenses imprévues et non réparties Crédits de paiement En dinars...
  • Journal Officiel·2022 / N°127·page 148·fr
    ...Dépenses imprévues et non réparties Crédits de paiement En dinars...
  • Journal Officiel·1991 / N°074·page 4·fr
    ...— La norme visée à l'article premier du présent arrêté est d'appli...
  • Journal Officiel·1996 / N°050·page 47·fr
    ...CHAPITRE III De la répartition des contingents tarifaires Art. 6...
  • Journal Officiel·2004 / N°050·page 20·fr
    ...- Le périmètre public irrigué visé à l'article premier du présent ...
  • Journal Officiel·1981 / N°064·page 2·fr
    ...b) « Parties Contractantes » signifie, d'une part le Gouvernement ...
  • Annonces Légales·2018 / N°047·page 24·fr
    ...2018100046SRLB2 Cession et répartition des parts sociales Société...
  • Journal Officiel·2008 / N°090·page 9·fr
    Article VII La présente Convention sera ouverte à l'adhésion de t...
  • Journal Officiel·2001 / N°065·page 11·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1999 / N°051·page 23·fr
    ...- En cas de cessation d'activité du titulaire de la carte, celle-c...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 7·fr
    ...8° Défaut ou mauvais état des récipients à ordures (article 1er du...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 126·fr
    ...## Section IV ### Les départements Art. 12. - L'institut national...
  • Journal Officiel·2004 / N°042·page 8·fr
    ...Vessels of one Contracting Party holding valid tonnage certificate...
  • Journal Officiel·2017 / N°059·page 11·fr
    ...Article 33 (nouveau) - Sous réserve des dispositions de l'article ...
  • Journal Officiel·2017 / N°060·page 11·fr
    ...Article 33 (nouveau) - Sous réserve des dispositions de l'article ...
  • Journal Officiel·1997 / N°047·page 16·fr
    # Chapitre 2 ## du diplôme national en art et métiers Art. 5. - ...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 12·fr
    Section XIV - Des infractions relatives aux sépultures Article 16...
  • Journal Officiel·2008 / N°097·page 12·fr
    ...## ARTICLE 37 ### DENONCIATION 1. Chacune des Hautes Parties con...
  • Journal Officiel·1985 / N°032·page 5·fr
    ...— Il est créé à partir de la publication du présent décret une com...