...sont octroyés en vertu d'une décision du ministre de tutelle du se...

...- Décision commune des Ministres du commerce et des technologies d...

...- Suivre l'exécution des décisions disciplinaires émises par les i...

...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...

...), Bessis (Fraj), Fernand, Francis, Bessis (Victor), Bessis (Edmon...

..., couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres ...

...Le gouverneur fixe par décision réglementaire les attributions du ...

...Sfax Suivant décision de l'Assemblée Générale Ordinaire Annuelle ...

...Les avenants fixant les forfaits conventionnels précisent en outre...

...3 - Les membres de la commission sont nommés par décision du prési...

...Les décisions du comité sont consignées dans des procès-verbaux si...

... de levé, le nivellement de précision : instruments, erreur, corre...

...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...

...En vertu de la décision n° 4 émanant de la société «FORADEX TUNISI...

...Les états financiers sont approuvés par décision du ministre charg...

# Instance supérieure indépendante pour les élections Décision de...

...4 - Les membres des deux commissions sont nommés par décision du m...

...frigo-bars ou mini-bars, en précisant ceux qui portent un label éc...

...- le FOPROMAT est accordé par décision du ministre de l'industrie ...

...t diffuseurs | | Ex82.01 | - Cisaille à volaille | | Ex 82.05 ...