Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·2024 / N°047·page 14·fr
    ...sont octroyés en vertu d'une décision du ministre de tutelle du se...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 31·fr
    ...- Décision commune des Ministres du commerce et des technologies d...
  • Journal Officiel·2024 / N°047·page 49·fr
    ...- Suivre l'exécution des décisions disciplinaires émises par les i...
  • Journal Officiel·1980 / N°063·page 15·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 7·fr
    ...), Bessis (Fraj), Fernand, Francis, Bessis (Victor), Bessis (Edmon...
  • Journal Officiel·2000 / N°026·page 40·fr
    ..., couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres ...
  • Journal Officiel·2016 / N°035·page 21·fr
    ...Le gouverneur fixe par décision réglementaire les attributions du ...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 30·fr
    ...Sfax Suivant décision de l'Assemblée Générale Ordinaire Annuelle ...
  • Journal Officiel·2007 / N°037·page 35·fr
    ...Les avenants fixant les forfaits conventionnels précisent en outre...
  • Journal Officiel·2013 / N°045·page 5·fr
    ...3 - Les membres de la commission sont nommés par décision du prési...
  • Journal Officiel·2019 / N°085·page 12·fr
    ...Les décisions du comité sont consignées dans des procès-verbaux si...
  • Journal Officiel·2005 / N°054·page 15·fr
    ... de levé, le nivellement de précision : instruments, erreur, corre...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 8·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Annonces Légales·2013 / N°122·page 32·fr
    ...En vertu de la décision n° 4 émanant de la société «FORADEX TUNISI...
  • Journal Officiel·2013 / N°057·page 16·fr
    ...Les états financiers sont approuvés par décision du ministre charg...
  • Journal Officiel·2026 / N°002·page 16·fr
    # Instance supérieure indépendante pour les élections Décision de...
  • Journal Officiel·2013 / N°032·page 10·fr
    ...4 - Les membres des deux commissions sont nommés par décision du m...
  • Journal Officiel·2009 / N°086·page 25·fr
    ...frigo-bars ou mini-bars, en précisant ceux qui portent un label éc...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 16·fr
    ...- le FOPROMAT est accordé par décision du ministre de l'industrie ...
  • Journal Officiel·2017 / N°029·page 92·fr
    ...t diffuseurs | | Ex82.01 | - Cisaille à volaille | | Ex 82.05 ...