Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·2022 / N°016·page 27·fr
    ...| 355 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 1836...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 41·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 36·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1978 / N°033·page 30·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 25·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Noura » b) Qu'elle est...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 25·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée Dar Maaref b) Qu'elle es...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 28·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Annonces Légales·2012 / N°039·page 45·fr
    ...Parcelle n° 1 (7737 m.2) : elle se compose de 7 bassins avec 11 pi...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 25·fr
    ...| 429 (1) conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° ...
  • Journal Officiel·1980 / N°053·page 47·fr
    ...| N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan | N° de...
  • Annonces Légales·2006 / N°090·page 14·fr
    ...Les actions nouvelles, éventuellement, non souscrites, seront offe...
  • Journal Officiel·2020 / N°025·page 14·fr
    ...Le ministre de la formation professionnelle et de l'emploi Fethi ...
  • Journal Officiel·1978 / N°070·page 33·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Chedly Gazgaz et Mohamed Mosbah. A ...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 42·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Annonces Légales·2010 / N°097·page 17·fr
    La première parcelle n°486 est un terrain allant d'Est en Ouest av...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 17·fr
    ...| 444 conforme à la parcelle n°4 447 conforme à la parcelle n°1 du...
  • Journal Officiel·1984 / N°065·page 9·fr
    ...# Ministère des Affaires Culturelles ## CONCOURS Arrêté du Minis...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 42·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Fafza »; b) Qu'elle es...
  • Journal Officiel·1978 / N°066·page 40·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 22·fr
    ...a) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est grevée d'au...