Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 45·fr
    ...Essaâda Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 33·fr
    ...- Qu'elle est limitée : - Au Sud : une impasse. - A l'Est : Hassib...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 16·fr
    ...Villa Mbarek Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est gr...
  • Journal Officiel·1977 / N°074·page 34·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Hadj Ali Kharrat. A l'Est : Abdelk...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 34·fr
    ...Qu'elle est la propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2011 / N°047·page 69·fr
    ...10 - La gestion du fonds de garantie des assurés relative à l'inde...
  • Journal Officiel·1974 / N°059·page 17·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Echchaâri et Ezzeghal A l'Est : Naj...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 33·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1978 / N°066·page 37·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 30·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1994 / N°087·page 8·fr
    ...La limite part de Ras Tarf en se dirigeant vers le sud-ouest en su...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 47·fr
    ...- Au Sud-Ouest : Hédi Louisi et consorts. - Au Sud-Est : Un inconn...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 110·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 9·fr
    ...Khira Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d...
  • Annonces Légales·2021 / N°007·page 12·fr
    ...est estimée comme suit : 1) Pour le premier immeuble mis en vente...
  • Journal Officiel·2007 / N°021·page 58·fr
    ...Il est soumis au type de gestion familiale. Art. 8. - Est considé...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 28·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Annonces Légales·2011 / N°086·page 31·fr
    ...La parcelle n°98 est enclavée elle est délimitée du côté Est par l...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 4·fr
    suite vers le Nord-Ouest en suivant la piste d'El Arad et aboutit ...
  • Annonces Légales·2024 / N°108·page 11·fr
    ...Un terrain a une superficie totale de 441 m² et est clôturé de tou...