Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 39·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Somrani Slahoddine Ing...
  • Journal Officiel·1971 / N°045·page 9·fr
    ...Henchir Et-Tounsi; Au Nord : Henchir Tourou; A l'Ouest : Henchir M...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 12·fr
    ...Lesdites prestations sont servies au titulaire de la pension ainsi...
  • Journal Officiel·2003 / N°051·page 8·fr
    ...Monsieur Mounir Arfa, ingénieur principal, est chargé des fonction...
  • Journal Officiel·2014 / N°055·page 5·fr
    ...Monsieur Saber Mohamed Amaira, capitaine des prisons et de la rééd...
  • Journal Officiel·2018 / N°015·page 10·fr
    ...Monsieur Borhen Wesslati, administrateur conseiller de l'intérieur...
  • Journal Officiel·2020 / N°069·page 11·fr
    ...Monsieur Monji Alayet est nommé membre représentant le ministère d...
  • Journal Officiel·1971 / N°019·page 17·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain clôturé renfermant une ...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 32·fr
    ...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Ben El Imam Salah Nour...
  • Journal Officiel·2017 / N°077·page 50·fr
    ...Est mis fin aux fonctions de Monsieur Belgacem Khadhraoui, chargé ...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 36·fr
    ...Monsieur Abdesselam Ben Ayed Monsieur Béchao Doghri Monsieur Monce...
  • Annonces Légales·2004 / N°178·page 7·fr
    ...Nomination de Monsieur Mounir Turki gérant à la place de Monsieur ...
  • Journal Officiel·1995 / N°086·page 6·fr
    ...Monsieur Tahar Rhaïem, ingénieur en chef, est chargé des fonctions...
  • Journal Officiel·2007 / N°016·page 7·fr
    ...Considérant que l'article 5 du projet prévoit, à côté de la conclu...
  • Annonces Légales·2014 / N°021·page 26·fr
    ...- Monsieur Thierry Miremont. - Monsieur Thierry Colson. - Voyages ...
  • Journal Officiel·2014 / N°019·page 7·fr
    Vu le décret n° 2011-490 du 9 mai 2011, chargeant Monsieur Khalifa...
  • Journal Officiel·2013 / N°098·page 49·fr
    ...Monsieur Mohamed Ton, professeur principal hors classe de l'enseig...
  • Journal Officiel·1984 / N°016·page 12·fr
    ...— La détention et le colportage en vue de la vente ainsi que la mi...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 38·fr
    ...« Dar El Hana », consistant en une parcelle de terre propre à la c...
  • Journal Officiel·1977 / N°036·page 35·fr
    ... effectué le 24 mai 1977 par Monsieur Driss Slaheddine, géomètre a...