Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2010 / N°015·page 25·fr
    ...B126931996 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extr...
  • Annonces Légales·2016 / N°017·page 40·fr
    ...Et suite au procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire d...
  • Annonces Légales·2022 / N°115·page 12·fr
    ...Immeuble Promed-Building Centre Urbain nord Suite au procès-verba...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 30·fr
    ...N° B12332001 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2007 / N°065·page 4·fr
    ...Du procès-verbal de délibération de l'assemblée générale constitut...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 22·fr
    ...2008T03213SRLB2 --- ## Procès-verbal de l'assemblée générale ord...
  • Journal Officiel·1999 / N°103·page 6·fr
    ...- Les plans d'aménagement urbain doivent prendre en considération ...
  • Annonces Légales·2017 / N°047·page 8·fr
    ...Société DEJRBA CUISINE. Siège social : Cedouikech Midoun Djerba 4...
  • Annonces Légales·2021 / N°115·page 2·fr
    ...937892/D/A/M/000** En vertu du procès-verbal de l'Assemblée Généra...
  • Journal Officiel·2016 / N°008·page 55·fr
    ...- la garantie de la cohérence des choix, des projets urbains, des ...
  • Annonces Légales·2006 / N°026·page 11·fr
    ...1- procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire en date du...
  • Annonces Légales·2015 / N°034·page 31·fr
    ...00285882-23 En vertu d'un procès-verbal de l'assemblée générale o...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 19·fr
    Suivant un procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 15/4...
  • Annonces Légales·2018 / N°148·page 54·fr
    ...B0157332016 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraor...
  • Annonces Légales·2021 / N°065·page 3·fr
    ...Attijari bank- 24, rue Hédi Karray - Centre Urbain Nord - 1080 Tun...
  • Annonces Légales·2004 / N°096·page 5·fr
    ...7590921 J/B/M/000 - En vertu du procès-verbal de l'assemblée géné...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 19·fr
    ...635880W/P/M/000 Suivant procès-verbal du conseil d'administration...
  • Journal Officiel·2010 / N°047·page 14·fr
    Vu le code de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme promul...
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 9·fr
    ...Ces procès-verbaux doivent être signés par eux. Ils doivent égalem...
  • Annonces Légales·2005 / N°139·page 11·fr
    ...- procès-verbal de l'A.G.E du 3 mai 2005, - procès-verbal de l'A....