Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 370 résultats pour ""S DEUX A""
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 16·fr
    ...— L'attelage de deux véhicules groupés doit comporter au plus deux...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 28·fr
    ...tée a été constituée entre les deux associés signataires du statut...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 15·fr
    ...— après deux ans pour les sanctions du 1er degré; — après trois an...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 27·fr
    ...Toute actionnaire a le droit d'assister à ces deux Assemblées Géné...
  • Journal Officiel·1998 / N°021·page 13·fr
    ..., dans un délai n'excédant pas deux ans. Le président du jury des...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 33·fr
    ...ah Bouzaiene Echladi, tous les deux agriculteurs et demeurant à la...
  • Journal Officiel·1999 / N°027·page 4·fr
    ...accompli au préalable au moins deux années de services civils effe...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 16·fr
    ...e en compte dans le calcul des deux années de stage prévues par l'...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 19·fr
    ... classe, ont accompli au moins deux ans de services effectifs dans...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 8·fr
    ...- À l'exception des deux années de stage interné, les enseignement...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 10·fr
    ...Tous deux assistent avec voix consultative aux séances du Conseil ...
  • Journal Officiel·1968 / N°001·page 28·fr
    ...2 exemplaires de chacune des deux actes indiqués ci-dessus ont été...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 44·fr
    ... classe, ont accompli au moins deux ans de service, dans cet échel...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 20·fr
    ...de qui n'excédera en aucun cas deux ans ses services à des voisins...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 27·fr
    ...eux premiers Ménagères, et les deux autres Cultivateurs, demeurant...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 44·fr
    ... du statut de la Société, tous deux actionnaires majoritaires de l...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 4·fr
    ...ne; b) par la suite, tous les deux ans et en outre chaque fois qu...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 16·fr
    ...de qui n'excédera en aucun cas deux ans, ses services à des voisin...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 4·fr
    ... intéressé, sont élus tous les deux ans. ## CHAPITRE V. — Congés ...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 52·fr
    ...Composé de 3 à 12 membres, renouvelables par tiers, sous les deux ...