Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 16·fr
    ...« Dehar Loulech », consistant en deux parcelles de terre nue situé...
  • Journal Officiel·2000 / N°060·page 5·fr
    ...## Chapitre VII ## Dispositions transitoires Art. 25. – Les étab...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 32·fr
    ...Merjet Faidh M'barka --- ## REQUISITION N° 59.394 ### GOUVERNOR...
  • Journal Officiel·1981 / N°027·page 19·fr
    ...Le réglage des compositions des différentes milieux réactionnels p...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 37·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Chaouachi El-Ala, Cheikhat d'Esserdja...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 48·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Béni-Khiar, conformément aux indicati...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 52·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 61.570 ### GOUVERNORAT DE MONASTIR Suivan...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 21·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 27.850 ### GOUVERNORAT DE TUNIS ET BANLIEU...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 41·fr
    ...## REQUISITION N° 58.385 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant réqui...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 25·fr
    ...« Salah Tourki », consistant en une olivette, située dans la forêt...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 57·fr
    # Gouvernorat de Gabès Suivant réquisition N° 64.745 déposée au T...
  • Journal Officiel·1977 / N°076·page 24·fr
    ...« ………… situé à Jaâfar Et Nom : Située à Bou Jaâfar « ………… 4) Mo...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 26·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 29.734 ## GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant ré...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 29·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...
  • Journal Officiel·1970 / N°018·page 15·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Bordj Menihla, conformément aux indic...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 96·fr
    ...ement divers à l'hôpital universitaire Habib Bourguiba Sfax | 1 40...
  • Journal Officiel·2015 / N°067·page 34·fr
    ...ional | | | | | | - Acquisition de terrains et immeubles | 1...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 27·fr
    ...« Dar Ettouansa », consistant en une maison avec un alou, située à...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 26·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sidi-Bou-Said, rue Dr. Habib Thameur,...
  • Journal Officiel·2019 / N°011·page 21·fr
    ...r 2019 Page 293 | N° DE LA POSITION | DESIGNATION DES PRODUITS ...