Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Journal Officiel·1957 / N°001·page 3·fr
    ...Hassen ben Ali ben Bou Zid El Habbassi est nommé cheikh de Hababsa...
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 55·fr
    ...nchères publiques Etude Maître Basma Feki Avocate 1er étape du 39...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 28·fr
    ... au-dessous du niveau des plus basses mers. #### 3. 2. — Tonnage ...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 63·fr
    ...Ledit immeuble dispose de tous les services de base : eau potable ...
  • Journal Officiel·1990 / N°061·page 7·fr
    ...Sidi M'tir, Ennajet, Sidi Abdelbasset, Jezza, El Houdh, Menzel Sal...
  • Annonces Légales·2021 / N°118·page 7·fr
    ...le fonds de commerce à Mr Abdelbasset Ben Mabrouk Aloui ayant CIN ...
  • Journal Officiel·2008 / N°042·page 48·fr
    ...e premier du présent arrêté se base sur le contrôle continu et les...
  • Journal Officiel·1963 / N°045·page 5·fr
    ...Les Ambassades ou les organismes étrangers, ayant un caractère off...
  • Annonces Légales·2008 / N°054·page 49·fr
    ...une location au profit d'une ambassade étrangère d'un montant de q...
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 11·fr
    ...Monsieur Basig Mohamed est nommé en qualité de Maître de conférenc...
  • Annonces Légales·2014 / N°026·page 20·fr
    ...e l'IS, sont déductibles de la base imposable les intérêts perçus ...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 36·fr
    ...liman quittance M044490 madame Basma Ben Milade a cédé à monsieur ...
  • Journal Officiel·1996 / N°072·page 8·fr
    ...ème de conservation de froid à base de lanières | | Ex 691490.9 ...
  • Annonces Légales·2021 / N°088·page 9·fr
    ... CIN n°11095818, a vendu à Mme Basma Mahrssi épouse Bachir Zghal t...
  • Annonces Légales·2024 / N°092·page 12·fr
    ... superficie est 30 m² dont les bases sont en béton armé et les mur...
  • Annonces Légales·2025 / N°068·page 87·fr
    | CHAWAT BASMA | CHAWAT KAOUTHAR | CHAWAT YOUSSEF | CHAYADA BECHI...
  • Annonces Légales·2005 / N°087·page 2·fr
    ...ges, un moteur électrique, une bascule de ½ tonne et des antennes,...
  • Journal Officiel·1987 / N°091·page 9·fr
    ... accordée par la loi et sur la base de l'indemnité servie au Prési...
  • Annonces Légales·2015 / N°152·page 41·fr
    ... à 235 du Code de Commerce, Mr Bassem Ben Anwar Moalla a donné en ...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 27·fr
    ...ontrats de cession signés avec Bassem Barouk et Houssem Machghoul ...