...11, Rue Charles de Gaulle — Tunis D'une décision des associés du ...

...Hammam Sousse ## Augmentation du capital social Par décision de ...

...uittance n° 13186 et suivant Décision du 01 Octobre 2010 enregistr...

...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...

...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...

...procès verbal consignant les décisions motivées de la Commission. ...

...te du 1er octobre 1984 d'une décision au fond. Tunis, le 9 octobr...

..., quittance n°89886, que les décisions collectives suivantes ont é...

...1058453 X/A/M Par décision de l'assemblée générale extraordinaire...

...2015, sous l'AC 03222015 La décision d'augmentation du capital so...

... par voie d'apports, fusions, scissions, participations, prêts, ou...

...iefs à lui reprochés dûment précisés, ainsi que les textes impliqu...

...- Sauf décision contraire du jury du concours, les candidats ne pe...

...Les décisions de la commission sont prises à la majorité des voix ...

...en découlent sont fixées par décision du président de l'université...

...1602987 K En vertu du pv des décisions collectives ordinaires du ...

...2024T01209DIVD2 ## Avis au public En vertu d'une décision Judici...

...promoteur immobilier suivant décision du ministre chargé d'habitat...

...2005S0794SRLB2 Communiqué Société Telio Tunisie Décision de dis...

...Il appert que par décision collective extraordinaire prise par les...