Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Journal Officiel·1980 / N°064·page 19·fr
    ...a été reçue par Monsieur le receveur des actes civils le 22 octobr...
  • Annonces Légales·2012 / N°144·page 45·fr
    ...e de 458642/100327,9374 parts revenant à la partie saisie dans le ...
  • Journal Officiel·1996 / N°092·page 10·fr
    ...est chargé des fonctions de receveur des finances à Hammamet. En ...
  • Annonces Légales·2021 / N°121·page 7·fr
    ..., d'une superficie de 1131 m² revenant aux Messieurs Kamel Ben Che...
  • Journal Officiel·2008 / N°010·page 26·fr
    ...une hypothèque en rang utile grevera la parcelle de terre attribué...
  • Annonces Légales·2004 / N°186·page 16·fr
    ...ce social du 31 décembre pour devenir le 30 septembre de chaque an...
  • Annonces Légales·2005 / N°066·page 7·fr
    ...Ernst Greve au poste de gérant de la société à partir du 1er juill...
  • Annonces Légales·2005 / N°138·page 2·fr
    ...Receveur des Finances de Ghardimaou recette des finances rue Ali B...
  • Annonces Légales·2006 / N°054·page 2·fr
    ...ement reçue par Monsieur le receveur des actes de sociétés de Sfax...
  • Annonces Légales·2007 / N°104·page 22·fr
    ...té de 320.000,000 dinars pour devenir 1.159.000,000 dinars, et ce,...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 71·fr
    ...C'est un terrain immatriculé objet du TF n° 60104, qui est devenue...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 15·fr
    ...rs qui grèvent ou pourraient grever les dits immeubles. Art. 3. —...
  • Annonces Légales·2011 / N°010·page 28·fr
    ...Le receveur des finances de Gremda, demeurant à la recette des fin...
  • Annonces Légales·2011 / N°057·page 23·fr
    ...t de versement reçue par le receveur de l'enregistrement des actes...
  • Journal Officiel·1985 / N°020·page 6·fr
    ...— L'indemnité familiale et l'indemnité pour revenu unique s'ajoute...
  • Annonces Légales·2014 / N°052·page 14·fr
    ...Sté Butterfly Events. Siège social : C/O Local C1 Résidence Venezi...
  • Annonces Légales·2015 / N°112·page 21·fr
    ...t de versement reçue par le Receveur de l'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2018 / N°038·page 19·fr
    ... versement établi auprès du receveur des finances Rue Tarek Ibn Zi...
  • Annonces Légales·2019 / N°020·page 7·fr
    ...ription auprès de Madame le Receveur de l'Enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2026 / N°024·page 7·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant au défendeur objet du titre fon...