Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2006 / N°098·page 32·fr
    ...Décision Unique: Nomination de Monsieur Skouri Fayçal commissaire ...
  • Annonces Légales·2007 / N°025·page 22·fr
    ...- de revenir sur les décisions prises par l'AGE du 16 février 2007...
  • Annonces Légales·2007 / N°053·page 7·fr
    ...Suivant un procès-verbal de décision collective ordinaire des asso...
  • Annonces Légales·2007 / N°083·page 57·fr
    ...AM/000/30484B En vertu de la décision du tribunal de 1ère instanc...
  • Journal Officiel·1970 / N°014·page 11·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision...
  • Annonces Légales·2008 / N°134·page 30·fr
    ...Décision de création : Procès-verbal de l'assemblée extraordinaire...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 19·fr
    ...— Sauf décision contraire du Jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Journal Officiel·1977 / N°032·page 29·fr
    ...tionnaires Conformément aux décisions de l'assemblée générale ext...
  • Annonces Légales·2010 / N°144·page 34·fr
    ... Cession des parts sociales Décision de continuer l'activité soci...
  • Annonces Légales·2012 / N°082·page 21·fr
    ...2) Conformément à la décision prise dans la 2è résolution, de lais...
  • Annonces Légales·2012 / N°107·page 18·fr
    ...1111530X/A/M/000 Suite à une décision de l'assemblée générale ext...
  • Journal Officiel·1983 / N°044·page 6·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury les candidats ne peuvent avoir à...
  • Annonces Légales·2013 / N°105·page 19·fr
    ... deniers En exécution de la décision de Madame Najla Ben Hloul, j...
  • Annonces Légales·2014 / N°077·page 16·fr
    ... République Tunisienne, sauf décision de prorogation prise par le ...
  • Journal Officiel·1992 / N°006·page 15·fr
    ...ntèle nommément désignée et précisant les montants et la catégorie...
  • Annonces Légales·2016 / N°052·page 58·fr
    ... travail et sans conditions précises. La consultation du cahier de...
  • Journal Officiel·1993 / N°035·page 10·fr
    ... du 1er octobre 1989; Vu la décision du Premier ministre en date ...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 22·fr
    ...584217KAM000 En vertu des décisions de l'assemblée générale extra...
  • Annonces Légales·2018 / N°154·page 62·fr
    ...106 Bis - Rue de Palestine - 1002 Tunis** Conformément à la décis...
  • Annonces Légales·2024 / N°016·page 8·fr
    ...## Avis de distribution Par décision de juge commissaire du 25/01...