Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 19·fr
    ...A défaut, le titulaire du permis devra reverser à l'État Tunisien,...
  • Annonces Légales·2005 / N°078·page 9·fr
    ...t acte reçu par Monsieur le receveur de la recette de l'enregistre...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 17·fr
    ...ement a été faite devant le receveur de l'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2009 / N°002·page 33·fr
    ...les parts indivises soient 120h revenant au caution hypothécaire d...
  • Annonces Légales·2009 / N°042·page 13·fr
    ...de la société Global Capacity Development Services (GCDS Tunisia),...
  • Annonces Légales·2009 / N°151·page 50·fr
    ...dans le but de déterminer les revenus et les dépenses et la distri...
  • Annonces Légales·2010 / N°088·page 37·fr
    ...les parts indivises (2/5 parts) revenant à la partie saisie dans l...
  • Annonces Légales·2013 / N°018·page 41·fr
    ...la vente du fonds de commerce revenant à la Société Des Pâtes Fraî...
  • Annonces Légales·2015 / N°065·page 35·fr
    ...Les frères sus nommés ont légué tous les parts lui revenant dans l...
  • Annonces Légales·2018 / N°080·page 30·fr
    ...- La cession de 199 parts sociales revenant à Mr Denis Fabien Fran...
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 25·fr
    ...pôts, les actions et titres à revenu variables, les part d'OPCVM e...
  • Annonces Légales·2004 / N°138·page 9·fr
    ..., suite à quoi la société est devenue une SUARL gérée par la géran...
  • Annonces Légales·2005 / N°088·page 4·fr
    ...ement reçue par Monsieur le receveur de l'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2006 / N°045·page 55·fr
    ...publique, représenté par le receveur des finances publiques des ac...
  • Annonces Légales·2007 / N°031·page 19·fr
    ...acte reçu par le receveur de l'enregistrement des actes de Société...
  • Annonces Légales·2007 / N°094·page 11·fr
    ...aire de 1 200 000 dinars pour devenir 2 905 000 dinars et ce, par ...
  • Annonces Légales·2007 / N°109·page 59·fr
    ...ignifié le 20 juillet 2007 et devenu définitif. Désignation de l'...
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 11·fr
    ...ement remise à Monsieur le receveur d'enregistrement des actes de...
  • Annonces Légales·2010 / N°152·page 39·fr
    ...les parts indivises (2008/1 0643 parts) revenant à Riadh Nidham Ed...
  • Annonces Légales·2012 / N°040·page 29·fr
    ...2012Y00071SRLB2 African Sustainable Development Engineering SARL ...