Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 31·fr
    ...nomination de la société pour devenir : Le Carré des Ellites. La m...
  • Annonces Légales·2018 / N°019·page 39·fr
    ...la totalité des parts indivises soit 833 parts revenant à titre de...
  • Annonces Légales·2019 / N°026·page 27·fr
    ...itué à route de Tunis Km8 lui revenant par acte d'achat daté le 21...
  • Annonces Légales·2023 / N°082·page 7·fr
    ...u titre foncier n°52721 Tunis revenant à Madame Faiza Kammoun cons...
  • Annonces Légales·2024 / N°145·page 14·fr
    Mendil, et par un immeuble revenant aux tiers au côté sud est, et ...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 10·fr
    ...ussef est nommé tuteur de ses neveux mineurs, Chadli, Rachida, Hen...
  • Annonces Légales·2005 / N°134·page 26·fr
    ...erve générale au capital pour devenir 150.000DT. 2005X1555SRLB2 ...
  • Annonces Légales·2006 / N°015·page 17·fr
    ...l a été effectuée auprès du receveur d'enregistrement des actes de...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 21·fr
    ... Ben Ali Zakhama, tunisien, receveur, demeurant à Tunis, 4, Rue Mo...
  • Annonces Légales·2009 / N°029·page 21·fr
    ... Mehd Somai les 120 parts lui revenant (12.000 dinars) de sa parti...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 45·fr
    ...t acte reçu par Monsieur le Receveur des A.C. et I.D. à Tunis le 2...
  • Annonces Légales·2009 / N°109·page 40·fr
    ...Tout l'immeuble sis à Mégrine objet du titre foncier n° 89750 deve...
  • Annonces Légales·2009 / N°131·page 3·fr
    ...t a été reçue par Madame Le Receveur de l'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2011 / N°065·page 46·fr
    ...C'est un immeuble immatriculé objet du T.F n° 58543 qui est devenu...
  • Journal Officiel·1980 / N°057·page 13·fr
    ...une somme de 65 millimes à prélever sur la marge de rétrocession, ...
  • Annonces Légales·2012 / N°156·page 43·fr
    ...La totalité des (60.875/6155) parts indivises revenant à la partie...
  • Annonces Légales·2013 / N°014·page 46·fr
    ...Les parts indivises revenants au débiteur saisie dans la propriété...
  • Annonces Légales·2016 / N°002·page 31·fr
    ...les parts indivises revenant aux parties saisies soit 700 parts da...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 21·fr
    ...1997 Page 565 # MINISTERE DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE Décret n° ...
  • Annonces Légales·2023 / N°147·page 8·fr
    ...ce ainsi que le droit au bail revenant de la location du local sis...