...atut le 22/10/2014 en premier ressort dans l'affaire n°22696, con...

...Le tribunal a jugé en premier ressort : 1- En prononçant la clôtu...

...L'architecture est moderne, les matériaux et les accessoires, la b...

...L'action en suspension est présentée au tribunal dans le ressort d...

...e et aux articles 83 et 90 ci-dessous, s'il ont effectué soit 50 j...

...2- La réélection des nouveaux membres ci-dessous indiqués pour une...

...« Société Delta Accessoires ». L'article 3 des statuts est modifi...

...e demeurant à Boumellel Houmet Essouk gouvernorat de Médenine. 3) ...

...Monsieur Rabah Ammari chef du département Ressources et Trésorerie...

...Deux exemplaires des actes ci-dessous cités ont déposés au greffe ...

...- La protection des ressources naturelles du périmètre de son inte...

...ute autre matière pour tout accessoire d'actes médicaux et d'inter...

...groupes Electro-Pompes avec accessoires, destinés au remplacement ...

...Salem Ben Messoud Azouz, journalier, demeurant à Tunis 7, Imposse ...

...d'alimentation générale, ou accessoires, import, export, ainsi que...

...Pour poids spécifique Au-dessous de 58 kg 500, réfaction par quin...

et 13 juin 1980, les actionnaires ci-dessous indiqués ont cédé con...

...x et la vente en détail des accessoires de décoration. Durée : 99...

...Route Saltnia Km 5, 3071 Sfax Il ressort de l'assemblée générale ...

...2017402486SRLB2 Société RAPIDE SERVICES ESSOUROUR "SORAP SES" SAR...