Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 757 résultats pour ""ACTUELLE""
  • Annonces Légales·2004 / N°064·page 11·fr
    ...Ceci étant, les relations contractuelles sont régies par les artic...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 30·fr
    ...en la possession de Abdelaziz El Ajnegui, actuellement. ## REQUIS...
  • Annonces Légales·2010 / N°065·page 25·fr
    ...dallah Boughnim, et exploité actuellement pour la vente tout néces...
  • Annonces Légales·2011 / N°141·page 49·fr
    ...L'objet des parts saisies de la vente actuelle sont 1767 parts dan...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 6·fr
    ... Considérant que l'extension actuelle de la Commune de Korba néces...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 47·fr
    ...à Tunis 4, rue du 20 mars et actuellement au Kram 16, rue El Jahed...
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 28·fr
    ...- D'augmenter le capital social qui est actuellement de soixante-q...
  • Annonces Légales·2021 / N°005·page 8·fr
    ...e Lingerie Féminine exploité actuellement sous l'enseigne WOMEN SE...
  • Annonces Légales·2021 / N°077·page 6·fr
    ...Droit commun La législation actuelle en Tunisie prévoit : - L'im...
  • Journal Officiel·2006 / N°094·page 20·fr
    ...Le centre peut assurer, par voie contractuelle, des prestations de...
  • Annonces Légales·2005 / N°122·page 3·fr
    ...ts ayant servis poulaillers, actuellement exploités pour la produc...
  • Annonces Légales·2015 / N°013·page 45·fr
    ...le fonds de commerce mis en vente se trouve actuellement sous la g...
  • Annonces Légales·2019 / N°108·page 14·fr
    ...cie de 1000 mm qui est brûle actuellement; l'immeuble est délimité...
  • Annonces Légales·2022 / N°039·page 5·fr
    ...ar leur rang de créance contractuellement défini par la clause de ...
  • Annonces Légales·2025 / N°169·page 21·fr
    ...Il est bordé au sud par Mounir Mallek, à l'est par Gargouri - actu...
  • Annonces Légales·2008 / N°093·page 28·fr
    ...demeurant à son adresse contractuelle sise au 2 rue 10217 Ouardia ...
  • Journal Officiel·1982 / N°059·page 41·fr
    ...juin 1982, et que la gérance actuelle Madame Catalano Léda Vinvent...
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 64·fr
    ...oitation de la partie saisie actuellement. Observations : Pour pl...
  • Journal Officiel·1977 / N°041·page 40·fr
    ...d'étalant sur une année contractuelle. Les offres doivent parveni...
  • Annonces Légales·2025 / N°163·page 14·fr
    ...vatoire au nom de la partie, actuellement, poursuivante. 7- Mise à...