Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1993 / N°082·page 7·fr
    ...Numéro d'ordre de la parcelle : 11. Numéro de la parcelle sur le ...
  • Journal Officiel·2024 / N°088·page 23·fr
    ...| 32 conforme à la parcelle n°3 du plan du titre foncier n°28807/5...
  • Journal Officiel·2022 / N°006·page 28·fr
    ...ion au grade d'architecte général du corps des architectes de l'ad...
  • Annonces Légales·2023 / N°069·page 14·fr
    ...Il est limité au Nord par une voie publique et la parcelle 634, co...
  • Journal Officiel·1995 / N°095·page 14·fr
    ...Elle est la propriété des nommés cités à la parcelle n° 18. Parce...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 184·fr
    ...| Direction Générale de la Marine Marchande | Obtention de la cart...
  • Annonces Légales·2005 / N°138·page 4·fr
    ...La totalité de la parcelle de terre sise entre route El Aïn et rou...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 11·fr
    ...Première Parcelle : (P.7.) Au Sud : Khémais Ben Nasr Trabelsi et ...
  • Journal Officiel·1983 / N°043·page 6·fr
    ...ordre des parcelles | n° des parcelles sur le plan parcellaire du ...
  • Journal Officiel·2007 / N°022·page 71·fr
    ...L'analyse d'un échantillon de 105 unités, relatives aux marchés co...
  • Journal Officiel·2023 / N°046·page 3·fr
    ...| 318 conforme à la parcelle n° 03 319 conforme à la parcelle n° 0...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 36·fr
    ...Première parcelle : (4h 74a 10 ga). Au Sud : El Haouari. A l'Est...
  • Journal Officiel·1988 / N°068·page 8·fr
    ...Madame Zeineb Mizouni, architecte en chef, est nommée architecte g...
  • Journal Officiel·2002 / N°057·page 18·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 182·fr
    ...| Direction Générale de la Marine Marchande | Obtention de la cart...
  • Journal Officiel·2021 / N°059·page 28·fr
    ...| N° de la parcelle sur le plan | Nature de l'immeuble | Superfic...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 31·fr
    ...Première parcelle : Au Sud : Héritiers Mahmoud El Hakem; A l'Est e...
  • Journal Officiel·2011 / N°016·page 4·fr
    ... dans les zones relevant du parc archéologique national de Carthag...
  • Journal Officiel·1992 / N°056·page 9·fr
    ...Parc National de Bou-Kornine (TF 90.842) et 3109) — Forêt de Radès...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 14·fr
    ...### La première parcelle : Au Sud : La 3° parcelle; A l'Est : La ...