Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2023 / N°125·page 22·fr
    ...emda km 18 Sfax 2) la moitié indivise d'une parcelle de terre d'u...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 15·fr
    ...à extraire du Titre Foncier N° 89.335, appartenant dans l'indivisi...
  • Annonces Légales·2017 / N°153·page 24·fr
    ...2017X02524SRLB2 Signature individuelle IMMOBILIERE HARIZ MODERNE...
  • Journal Officiel·2016 / N°071·page 41·fr
    ...es et aménagement des parties indivises dans les logements collect...
  • Annonces Légales·2018 / N°106·page 20·fr
    ...2018R03738SODB1 --- ### Constitution d'un Etablissement Individu...
  • Annonces Légales·2013 / N°145·page 39·fr
    ...Les parts indivises (1/2) revenant au débiteur saisi de l'immeuble...
  • Journal Officiel·2000 / N°081·page 24·fr
    ...i tous propriétaires de parts indivises avec l'Etat | | 19 | 22 ...
  • Journal Officiel·1978 / N°027·page 41·fr
    ...Par moitiés entre eux, dans l'indivision. Journal Officiel de la ...
  • Annonces Légales·2021 / N°088·page 19·fr
    ...Lecture du rapport de gestion individuel et consolidé pour les exe...
  • Journal Officiel·1997 / N°091·page 4·fr
    ...En cas d'indivisibilité du bien commun ou de non approbation par l...
  • Annonces Légales·2011 / N°048·page 37·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 675è indivises du TF n° 4746 Ariana...
  • Annonces Légales·2024 / N°094·page 16·fr
    ...Abdelaziz Choura annonce qu'il possède un terrain à l'indivise qui...
  • Annonces Légales·2005 / N°043·page 4·fr
    ...L'association Olympique des Sports Individuels de Ouled Haffouz, r...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 32·fr
    ... CAFE DES AMIS », appartenant individuellement à Messieurs Abdou A...
  • Annonces Légales·2007 / N°030·page 21·fr
    ...2007D00094SODB1 --- Constitution d'une entreprise individuelle ...
  • Annonces Légales·2021 / N°026·page 30·fr
    ...- Examen des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Journal Officiel·1977 / N°041·page 17·fr
    ..., par maitris entreux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 6·fr
    ...| N° des lots INDIVIS. | PARTS | | --- | --- | --- | --- | --- | ...
  • Journal Officiel·2006 / N°102·page 32·fr
    ...rficie approximative en parts indivises exposées | Nous des Propri...
  • Annonces Légales·2021 / N°019·page 20·fr
    ...Objet les 103 ème indivis de TF 85297 Tunis consistant en un terra...