Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 16·fr
    ...| 73 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°31033 M...
  • Annonces Légales·2015 / N°148·page 46·fr
    ...2015X02403DIVD2 Perte d'un titre de propriété Mr Cheikh Adel Ben...
  • Annonces Légales·2023 / N°048·page 9·fr
    ...Cette construction indiquée se compose de deux titres fonciers cha...
  • Annonces Légales·2023 / N°117·page 12·fr
    ... perte du titre de propriété n°116162/07 objet du titre foncier n°...
  • Journal Officiel·2023 / N°068·page 4·fr
    ...r de greffe de juridiction au titre de l'année 2021 | Nombre ord...
  • Journal Officiel·2025 / N°136·page 2·fr
    ...nement supérieur agricoles au titre de l'année 2024 3082 Arrêté d...
  • Annonces Légales·2025 / N°024·page 17·fr
    ...2025R00440DIVD2 ### Perte d'un titre de propriété Il est porté à...
  • Journal Officiel·1996 / N°022·page 12·fr
    ...Total de la Section III TOTAL DU CHAPITRE X | 15 000 293 000 83 00...
  • Annonces Légales·2021 / N°032·page 5·fr
    ...AMEN BANK Subordonné 2021-01» **Nature des titres** : Titres de c...
  • Annonces Légales·2006 / N°026·page 30·fr
    ...1) La totalité de tous les droits indivis lui revenant à titre de ...
  • Journal Officiel·1996 / N°022·page 14·fr
    ...TOTAL DU CHAPITRE XXV | 10 000 | | | | Chapitre XXVI = Minis...
  • Annonces Légales·2008 / N°012·page 63·fr
    ...| Identifiant des Titres fonciers Refondus | Identifiant des Nouv...
  • Journal Officiel·2022 / N°015·page 24·fr
    ...| 601 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 4753...
  • Annonces Légales·2021 / N°070·page 12·fr
    ...2021402094SANB3 # DIVERS ## Avis au public ### Perte de titre d...
  • Annonces Légales·2023 / N°054·page 12·fr
    ...Les hypothèques qui grèvent la propriété objet de titre foncier N°...
  • Annonces Légales·2021 / N°118·page 22·fr
    ...raire chacun un autre titre au lieu de titre perdu aucune réclamat...
  • Journal Officiel·2022 / N°016·page 40·fr
    ...| 504 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 3397...
  • Annonces Légales·2021 / N°101·page 8·fr
    ...Les deux propriétés sont deux constructions limitrophes sur les de...
  • Annonces Légales·2021 / N°038·page 29·fr
    ...Une attestation de perte par la poste de Swessi le 4/5/2021, titre...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 29·fr
    ...| 5 7 du plan du titre foncier n° 36656/254485/50672 Sfax (n°455) ...