Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
31 490 résultats pour ""LE 15""
  • Annonces Légales·2016 / N°129·page 23·fr
    ...s finances la nouvelle médina le 15/8/2016 sous le n°16103363, qui...
  • Annonces Légales·2018 / N°116·page 2·fr
    ...8 enregistré à la REAS à Sfax le 15/8/2018 sous le n° 18804186, il...
  • Journal Officiel·1979 / N°060·page 23·fr
    ...ibunal Immobilier de Tunisie, le 15 mars 1979, Monsieur essebit Be...
  • Annonces Légales·2004 / N°055·page 20·fr
    ...nal de 1ère instance de Tunis le 15 mars 2004 sous le n° D12042004...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 20·fr
    ...ENNE — 26 Novembre 1971 ARTICLE 15 : DÉLAI CONGÉ : La durée du d...
  • Annonces Légales·2017 / N°122·page 22·fr
    ... de première instance de Sfax le 15/9/2017 dépôt n° 201742156 2017...
  • Journal Officiel·2016 / N°014·page 5·fr
    ...mier cycle mentionné à l'article 15 du décret susvisé n° 2002-1838...
  • Journal Officiel·2017 / N°014·page 25·fr
    ...20 - Sans préjudice des dispositions de l'article 152 de la loi n°...
  • Annonces Légales·2009 / N°057·page 22·fr
    ...En conséquence, l'article 15 des statuts de la société est modifié...
  • Annonces Légales·2010 / N°023·page 6·fr
    greffe du tribunal de première instance de Tunis le 15/2/2010 sous...
  • Annonces Légales·2015 / N°075·page 22·fr
    ...remière instance de Ben Arous le 15/06/2015 sous le N° D2690100 dé...
  • Annonces Légales·2016 / N°124·page 39·fr
    ...générale extraordinaire tenue le 15 mars 2016 enregistré à la rece...
  • Annonces Légales·2017 / N°003·page 47·fr
    ...e des finances de Montplaisir le 15/9/2016 sous le n°16805702, qui...
  • Journal Officiel·1960 / N°026·page 12·fr
    ...Cet acte a été enregistré à Tunis, A.C.I., le 15 mars 1960, volume...
  • Annonces Légales·2015 / N°114·page 26·fr
    ...266100-29 L'assemblée générale extraordinaire réunie le 15 septem...
  • Annonces Légales·2018 / N°011·page 8·fr
    ... recette des finances de Béja le 15/1/2018 sous le N° 18500333, qu...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 11·fr
    ...**Application des dispositions de l'article 15 du décret du 16 sep...
  • Journal Officiel·1985 / N°019·page 8·fr
    ... concours sus-visé sera close le 15 mars 1985. Tunis, le 28 févri...
  • Annonces Légales·2015 / N°154·page 7·fr
    ...es actes de sociétés à Sousse le 15/12/2015 sous n°15502814 Quitta...
  • Annonces Légales·2006 / N°073·page 27·fr
    ... de la société qui se tiendra le 15 septembre 2006 à 10 heures au ...