Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·2005 / N°075·page 12·fr
    ...- Commissariat régional au développement agricole de Zaghouan. | 2...
  • Journal Officiel·2017 / N°049·page 48·fr
    ...La composition de la commission d'admission et les modalités de so...
  • Journal Officiel·2011 / N°053·page 14·fr
    ...Il est mis fin à la nomination de Monsieur Naceur Zehri, ingénieur...
  • Journal Officiel·2015 / N°008·page 39·fr
    ...2 - Le permis, objet du présent arrêté demeure régi par la loi n° ...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 38·fr
    ...3- En cas de mise à la consommation de marchandises importées sous...
  • Journal Officiel·2000 / N°095·page 22·fr
    ...Admission ou émission de titres émis en rémunération des opération...
  • Journal Officiel·2004 / N°097·page 5·fr
    ...- La commission des marchés créée auprès de chaque université et q...
  • Journal Officiel·1993 / N°026·page 8·fr
    ...Date de mise à la retraite : 1er octobre 1993. Date de mise à la r...
  • Journal Officiel·2014 / N°046·page 32·fr
    ...**Par décret n° 2014-2091 du 2 juin 2014.** Il est mis fin à la n...
  • Annonces Légales·2019 / N°004·page 32·fr
    ...- La nomination de Mr Ahmed Ghrab commissaire aux comptes pour 3 a...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 236·fr
    ...Les avis de la commission sont émis à la majorité des voix des mem...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 152·fr
    ... aux Etablissements Publics soumis au code de la comptabilité publ...
  • Journal Officiel·2001 / N°100·page 10·fr
    ...– Il est créé une commission au sein du ministère de l'agriculture...
  • Journal Officiel·2013 / N°052·page 22·fr
    ...Article premier - La commission technique de délimitation du domai...
  • Journal Officiel·2015 / N°010·page 49·fr
    ...es services spécifiques, au commissariat régional des affaires de ...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 203·fr
    ... aux établissements publics soumis au code de la comptabilité publ...
  • Journal Officiel·1981 / N°070·page 37·fr
    ...Aucun fournisseur n'est admis à soumissionner s'il ne verse pas à ...
  • Annonces Légales·2019 / N°031·page 5·fr
    ...Renseignements relatifs à l'émission III.1 Décisions à l'origine ...
  • Journal Officiel·1995 / N°039·page 8·fr
    ...Les agents désignés pour accomplir des missions auprès des gouvern...
  • Journal Officiel·2017 / N°103·page 24·fr
    ... la commission des marchés au secrétariat général au commissariat ...