Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
308 221 résultats pour ""ONS""
  • Journal Officiel·2000 / N°095·page 12·fr
    ...Monsieur Kaïs Rziga, conseiller des services publics au ministère ...
  • Journal Officiel·2010 / N°016·page 6·fr
    - Monsieur Mohamed Askri, représentant du ministère de la justice ...
  • Journal Officiel·2014 / N°076·page 15·fr
    ...Monsieur Yassine Hamdi, administrateur conseiller, est chargé des ...
  • Journal Officiel·2022 / N°100·page 5·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Mohamed Kamel Boujeh char...
  • Journal Officiel·2017 / N°042·page 37·fr
    - émettre son avis sur les programmes d'acquisitions et de transac...
  • Journal Officiel·1994 / N°066·page 4·fr
    ...- Les délibérations du conseil d'administration sont consignées da...
  • Journal Officiel·2014 / N°089·page 28·fr
    ...Monsieur Fathi Cherif, ingénieur général, est chargé des fonctions...
  • Journal Officiel·1990 / N°022·page 9·fr
    ...Le conseil supérieur de la jeunesse constitue une tribune national...
  • Journal Officiel·1999 / N°103·page 8·fr
    Il se réunit périodiquement sur convocation du conservateur de la ...
  • Journal Officiel·2013 / N°008·page 20·fr
    ...Monsieur Adel Berzouga, analyste central, est chargé des fonctions...
  • Journal Officiel·1958 / N°055·page 6·fr
    ...Les élections pour la désignation du nouveau Conseil d'Administrat...
  • Journal Officiel·1990 / N°043·page 13·fr
    ...Les réclamations doivent être adressées par écrit à la conservatio...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 32·fr
    compatibilité avec la constitution et que la saisine est obligatoi...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 24·fr
    ...3) Questions diverses. Le Président du Conseil Naceur Eddine Gamh...
  • Annonces Légales·2022 / N°037·page 33·fr
    ...Nous n'avons rien à signaler à cet égard. ## Responsabilités de l...
  • Journal Officiel·2014 / N°011·page 11·fr
    ...Monsieur Farhed Khelif, conseiller des affaires étrangères, est ch...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 2·fr
    ...— Des associations de propriétaires d'olivettes peuvent être const...
  • Journal Officiel·2006 / N°053·page 18·fr
    ...- Le président du conseil peut créer des commissions de travail ch...
  • Journal Officiel·2001 / N°046·page 21·fr
    Jelma Ouest et qui sont consignées dans son procès-verbal en date ...
  • Journal Officiel·2006 / N°071·page 39·fr
    ...Monsieur Miloud Hosni, professeur principal hors classe de l'ensei...