Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Journal Officiel·2022 / N°060·page 27·fr
    ...4 - La vente au dinar symbolique se fait au profit de l'Agence fon...
  • Journal Officiel·1996 / N°056·page 24·fr
    ... d'équipement et matériels au profit des tunisiens résidents à l'é...
  • Journal Officiel·2024 / N°149·page 3·fr
    ...é au titre de l'année 2025 au profit des ministères y compris les ...
  • Journal Officiel·2003 / N°032·page 159·fr
    ...nc" dans le permis "Bazma" au profit de la société "Pioneer Natura...
  • Journal Officiel·2014 / N°031·page 13·fr
    ...- du ministre de l'intérieur, si l'examen est ouvert au profit du ...
  • Journal Officiel·2014 / N°005·page 10·fr
    ...ité de sujétion de service au profit des personnels civils de l'en...
  • Journal Officiel·2016 / N°002·page 4·fr
    ... de sujétions pédagogiques au profit de certaines catégories des p...
  • Journal Officiel·1988 / N°004·page 9·fr
    ...re d'intervention foncière au profit de l'agence foncière d'habita...
  • Journal Officiel·2003 / N°096·page 8·fr
    ...d | 651,716 | | Profilé | 530,504 | | Profiles EPDM Pleins | 5...
  • Journal Officiel·1999 / N°077·page 12·fr
    ...té compensatrice instituée au profit des magistrats reclassés dans...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 14·fr
    ...— Il est perçu au profit du trésor en sus des frais d'essai, sur l...
  • Journal Officiel·2025 / N°132·page 4·fr
    ...oit à aucune indemnisation au profit de la société. La société co...
  • Journal Officiel·1982 / N°016·page 17·fr
    # BILANS ## COMPTE D'EXPLOITATION GENERALE ET DE PERTES ET PROFIT...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 31·fr
    ...Il est grevé d'une rente d'enzel annuelle de 120 francs au profit ...
  • Journal Officiel·2016 / N°094·page 19·fr
    ...oncession « Djebel Douleb» au profit de l'Entreprise Tunisienne d'...
  • Journal Officiel·1978 / N°085·page 21·fr
    ...exceptionnelles | 5.927,668 | Profits sur exercices antérieurs | 8...
  • Journal Officiel·2004 / N°011·page 6·fr
    ...hat d'équipements médicaux au profit des hôpitaux publics pour leu...
  • Journal Officiel·1978 / N°032·page 1·fr
    ...968, portant expropriation au profit du conseil du gouvernorat de ...
  • Journal Officiel·2002 / N°099·page 5·fr
    ...roi de la première tranche au profit des agents bénéficiaires de c...
  • Journal Officiel·2014 / N°036·page 12·fr
    ...- du ministre de l'intérieur, si l'examen est ouvert au profit du ...