Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 370 résultats pour ""S DEUX A""
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 2·fr
    ...ion plénière une fois tous les deux ans, alternativement dans l'un...
  • Journal Officiel·1980 / N°008·page 23·fr
    ...780, série IV, case 783, des délibérations des deux assemblées gén...
  • Journal Officiel·1998 / N°086·page 13·fr
    ...ouvelables par moitié tous les deux ans et selon les mêmes règles....
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 4·fr
    ...— Les interprètes assermentés élisent tous les deux ans, avant le ...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 15·fr
    ...ules du deuxième cycle sur les deux années d'étude, la liste des m...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 41·fr
    ...Composé de 3 à 12 membres, renouvelables par tiers, tous les deux ...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 12·fr
    ...e du dossier de l'agent, après deux ans pour les sanctions du 1er ...
  • Journal Officiel·1994 / N°067·page 5·fr
    ...une session ordinaire tous les deux ans, en un lieu et à une date ...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 21·fr
    ...sin en dépendant, ouvrant tous deux au Nord, situés dans une impas...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 66·fr
    ...— Des procès-verbaux des délibérations prises par les deux Assembl...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 10·fr
    ...Ce concours a lieu en principe tous les deux ans. Les épreuves se ...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 18·fr
    ...Ces deux actions sont affectées pendant la durée de ses fonctions,...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 12·fr
    ...ieds d'oliviers plantés depuis deux ans environ ; c) des construct...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 31·fr
    ...Deux exemplaires de chacun des deux actes ci-dessus ont été déposé...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 7·fr
    ...i l'a délivré pendant au moins deux ans. # ARTICLE 23 La Tunisie...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 33·fr
    ...e sorte que le résultat de ces deux augmentations se concrétise pa...
  • Journal Officiel·1957 / N°023·page 5·fr
    ...res Sociales comptant au moins deux ans de services publics au jou...
  • Journal Officiel·1987 / N°045·page 9·fr
    ... l'exportateur et transmet les deux autres copies à la banque cent...
  • Journal Officiel·1959 / N°050·page 14·fr
    ...Di Maria Francesco, tous deux armateurs demeurant à Sfax. MISE A ...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 28·fr
    ...Au dit siège social et en présence des deux associés représentant ...