Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Annonces Légales·2013 / N°104·page 43·fr
    ...7) Visite de l'immeuble : La visite de l'immeuble objet de la ven...
  • Journal Officiel·2017 / N°073·page 9·fr
    ...e chef de subdivision de l'environnement à la division des affaire...
  • Journal Officiel·1958 / N°082·page 13·fr
    ...« Koucha IV »; b) Qu'elle est sa propriété pour la moitié indivise...
  • Annonces Légales·2008 / N°079·page 23·fr
    ...et provisions | 278 767,172 | 821 410,119 | | Total des produits...
  • Journal Officiel·1974 / N°031·page 11·fr
    ...## AVIS (Application des dispositions de l'article 17 du décret d...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 37·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·2016 / N°042·page 19·fr
    ...4 - Les périmètres publics irrigués visés à l'article premier du p...
  • Annonces Légales·2026 / N°030·page 17·fr
    ...# DIVERS ## Avis au public ### Perte d'un titre de propriété Mo...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 3·fr
    ...— Les autorisations susvisées sont délivrées après avis de l'autor...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 5·fr
    ...à extraire du Titre Foncier N° 29.064, appartenant dans l'indivisi...
  • Journal Officiel·1979 / N°018·page 27·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite : Narjiss située à Si...
  • Annonces Légales·2025 / N°042·page 21·fr
    ...# DIVERS ## Avis au public ### Perte de titre de propriété Je s...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 25·fr
    ...Le présent avis a paru au journal « Le Petit Matin » du 26 décembr...
  • Journal Officiel·1994 / N°057·page 6·fr
    ...Vu l'avis du ministre des finances, Vu l'avis du tribunal adminis...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 51·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 31·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1968 / N°018·page 6·fr
    ...## CERTIFICAT D'ADDITION ### AVIS N° 549/11.195 Suivant procès-v...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 22·fr
    # Gouvernorat de Sousse 28 — Le bornage provisoire de la propriét...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 24·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite : Radhia, située à Ha...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 13·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...