Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2005 / N°065·page 20·fr
    ...Monsieur Perez Borrego Francisco est nommé gérant de la société av...
  • Annonces Légales·2005 / N°080·page 12·fr
    ...écident de nommer Monsieur Francis Guillot nouveau gérant de la so...
  • Annonces Légales·2005 / N°095·page 27·fr
    ...Par décision unanime en date du 12 avril 2005, (procès-verbal enre...
  • Annonces Légales·2006 / N°052·page 21·fr
    ...'une société En vertu d'une décision de l'A.G.E de la Société Agr...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 44·fr
    ...895014/EMA/000 En vertu de la décision des associés de la Société...
  • Journal Officiel·1977 / N°022·page 6·fr
    ...guéri; 8°) Une déclaration précisant la matière choisie par le ca...
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 73·fr
    ...limite du possible) dans les décisions officielles concernant l'ex...
  • Journal Officiel·1977 / N°082·page 33·fr
    ... des actionnaires a pris les décisions suivantes : - l'augmentati...
  • Annonces Légales·2011 / N°017·page 41·fr
    ... requête de la CNSS, et, par décision du juge commissaire du tribu...
  • Journal Officiel·1981 / N°018·page 32·fr
    ... NOMINATION D'UN GERANT Par décision collective les associés de l...
  • Annonces Légales·2016 / N°136·page 43·fr
    ...La Modification Corrélatine des statuts suite aux décisions de l'A...
  • Annonces Légales·2017 / N°082·page 24·fr
    ...st réalisée conformément aux décisions prises par les assemblées g...
  • Journal Officiel·2006 / N°087·page 54·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Annonces Légales·2023 / N°139·page 9·fr
    ...2023R02818VEPA2 ## Avis Suite à la décision judiciaire datée du ...
  • Journal Officiel·2009 / N°038·page 14·fr
    ...directeur sont attribués par décision du président-directeur génér...
  • Journal Officiel·2013 / N°057·page 17·fr
    ...t article sont approuvés par décision du ministre chargé de la cul...
  • Annonces Légales·2004 / N°074·page 6·fr
    ...éro D2494303, il ressort des décisions de ladite assemblée ce qui ...
  • Journal Officiel·1960 / N°043·page 9·fr
    ...s appareils d'optique et de précision | 100 | | Machines polygra...
  • Annonces Légales·2005 / N°113·page 4·fr
    ...e Biotechnologie de Monastir (ACISBM). Classe : Association cultu...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 6·fr
    ...Aucun recours n'est recevable contre les décisions qu'il aura pris...