Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2014 / N°022·page 48·fr
    ...Rmel" qui se compose de parts revenant au débitrice saisie de 2 lo...
  • Annonces Légales·2014 / N°074·page 4·fr
    ...African Development Engenerig « ADE » Siège social : 32 Rue Le Po...
  • Annonces Légales·2015 / N°151·page 19·fr
    ...et de versement reçu par le receveur de l'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 13·fr
    ...t a été faite par devant le Receveur de l'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2017 / N°068·page 31·fr
    ...signation de Monsieur Jan Degraeve en tant que nouveau Directeur G...
  • Journal Officiel·1995 / N°089·page 6·fr
    ...2 - Le terme "revenus" désigne les montants résultant d'un investi...
  • Annonces Légales·2018 / N°029·page 28·fr
    ...it que les fonds propres sont devenus en deçà de la moitié du capi...
  • Journal Officiel·2006 / N°057·page 27·fr
    ...s modalités d'utilisation des revenus provenant des activités des ...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 5·fr
    ...rties Contractantes, l'un des revendeurs, l'application du présent...
  • Annonces Légales·2006 / N°063·page 21·fr
    ... raison pour laquelle, il est devenu le seul associé. - Transforma...
  • Annonces Légales·2007 / N°057·page 11·fr
    ...e générale ordinaire peut, prélever toutes sommes qu'elle juge con...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 76·fr
    ...Terrain nu de 72 m² pris de la parcelle revenant à la partie saisi...
  • Annonces Légales·2008 / N°034·page 45·fr
    ...ugmenté de 43 500 Dinars pour devenir 51 000 Dinars par incorporat...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 31·fr
    ...n et de versement auprès du receveur de l'enregistrement des actes...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 36·fr
    ...d'acte reçu par Monsieur le Receveur des Actes Civil's à Tunis le ...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 39·fr
    ...rt de l'acte sous seing privé devenant la municipalité de Bizerte ...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 2·fr
    ...rsement effectuée auprès du Receveur de l'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2010 / N°130·page 53·fr
    ...L'ensemble des parts indivise revenant à la partie saisie dans Le ...
  • Journal Officiel·1977 / N°058·page 38·fr
    ...rsement faite par devant le receveur des actes à Tunis le 8 juille...
  • Annonces Légales·2013 / N°025·page 38·fr
    ...2013N00265SRLB2 Avis Société « EVERPACK TUNISIE » SARL au capit...