Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·2013 / N°085·page 4·fr
    ...La candidature à l'instance est ouverte par décision du président ...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 31·fr
    ...La décision d'ouverture des crédits est prise par le président de ...
  • Annonces Légales·2005 / N°099·page 6·fr
    ...t deux exemplaires de chaque décision a été déposé au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 39·fr
    ... n° B17422000, D8762000, les décisions suivantes ont été prises : ...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 17·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision...
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 10·fr
    ...1°) Une estimation précise de l'ensemble des constructions projeté...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 28·fr
    ...— Par décision en date du 25 août 1976, l'assemblée générale extra...
  • Annonces Légales·2010 / N°133·page 63·fr
    ...Décision de vente : jugement de vente n°11547 rendu. Le 12-4-2010...
  • Annonces Légales·2012 / N°012·page 31·fr
    ...119951997B** Conformément à la décision du tribunal de 1ère insta...
  • Journal Officiel·1981 / N°054·page 27·fr
    ...Rue Alexandre Dumas n° 25 - Sfax Conformément aux décisions de l'...
  • Annonces Légales·2013 / N°014·page 18·fr
    ... du 30 juillet 2012, portant décision d'augmentation du capital, e...
  • Annonces Légales·2014 / N°030·page 36·fr
    ...nzel Chaker et route El Ain précisément son entrée se trouve à 70m...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 29·fr
    ...semblée générale approuve la décision de nomination d'un nouvel ad...
  • Journal Officiel·2003 / N°089·page 18·fr
    ...Les affiches de secours précisant les moyens pour contacter les se...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 29·fr
    ...9 - Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent disp...
  • Journal Officiel·2009 / N°005·page 23·fr
    ...Les décisions de la commission sont prises à la majorité des voix ...
  • Annonces Légales·2024 / N°081·page 12·fr
    ...2024401764VEPA2 ## Avis Suivant la décision n°9464 rendu par le ...
  • Annonces Légales·2025 / N°057·page 48·fr
    ...IRI MAKHTOUF | | TARTOUR FRANCIS HENRI | SASSI MABROUK | FEKI FA...
  • Annonces Légales·2005 / N°188·page 12·fr
    ...2 - Décision de réduction et d'augmentation du capital : Aux term...
  • Annonces Légales·2009 / N°118·page 20·fr
    ...SARL - au capital de 1000 dinars Avenue du Japon - Tour Narcisse -...