Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Annonces Légales·2013 / N°034·page 34·fr
    ...k» et «le Quotidien» datés du 15 mars 2013. 2013Z00119FCCC2 ## V...
  • Journal Officiel·1983 / N°048·page 48·fr
    ...en date du 15 mars 1983, enregistré à Tunis A.C. le 6 juin 1983, v...
  • Annonces Légales·2014 / N°074·page 26·fr
    ...e Suivant contrat en date de 15 mai 2014 enregistré à Jendouba 9 ...
  • Annonces Légales·2016 / N°110·page 12·fr
    ...20848, enregistrement n°16200715 Mme. Amel Bent Moncef Slim, tunis...
  • Journal Officiel·2000 / N°054·page 39·fr
    ..., Vu le décret n° 98-1172 du 25 mai 1998, relatif à la désignatio...
  • Journal Officiel·2004 / N°073·page 18·fr
    ... Vu le décret n° 2000-1065 du 15 mai 2000, portant octroi de la de...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 37·fr
    ...- La surface totale de l'immeuble est de 85 m². - La surface couve...
  • Annonces Légales·2008 / N°033·page 23·fr
    ...B) Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 15 m...
  • Journal Officiel·1978 / N°038·page 17·fr
    ...Brevet suisse du 5 mars 1976 sous le N° 2762 76 Cette invention e...
  • Annonces Légales·2011 / N°078·page 35·fr
    ...7» objet du titre foncier n°2155 Monastir sis à Bembla, rue Journ...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 47·fr
    ... Ain Ghelal (Q = 4 m³/s - H = 55 m NGT). Sous lot n° 1 — Génie Ci...
  • Annonces Légales·2013 / N°014·page 42·fr
    ...t à Tunis Cité Ennessim rue 8365 Montplaisir 1002 Tunis Belvédère ...
  • Annonces Légales·2013 / N°132·page 41·fr
    ...ain d'une superficie totale 1445 m² située à route Manzel Chaker k...
  • Annonces Légales·2015 / N°044·page 31·fr
    ...- Le premier d'une superficie de 15 m² limité au Sud et à l'Ouest ...
  • Annonces Légales·2015 / N°155·page 21·fr
    ... d'identité nationale n°01747325 matricule fiscal n° 000/M/N/13237...
  • Annonces Légales·2019 / N°028·page 14·fr
    ...ne - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 5 mars 2019
  • Annonces Légales·2021 / N°126·page 7·fr
    ... trapèze d'une superficie de 635 m² à extraire d'une superficie to...
  • Annonces Légales·2022 / N°112·page 7·fr
    ...13975, enregistrement n°22305885 Mm Fatma Ben Abdalah a loué à Mr ...
  • Annonces Légales·2008 / N°029·page 27·fr
    ...lée générale extraordinaire du 5 mars 2008, enregistré à la recett...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 38·fr
    ...harès, d'une contenance de 5.945 m² environ. La requérante déclar...