Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1977 / N°071·page 23·fr
    ...2) Décision à prendre sur l'opportunité d'une dissolution anticipé...
  • Annonces Légales·2011 / N°037·page 27·fr
    ...ar, Ce PV a été approuvé par décision de la commune de la Marsa se...
  • Journal Officiel·1978 / N°059·page 23·fr
    ...km 7, Route de Marnag Ben Arous Suivant décision de l'assemblée g...
  • Journal Officiel·1981 / N°082·page 29·fr
    ...te, les associés ont pris la décision suivante : dissolution de la...
  • Journal Officiel·1982 / N°074·page 5·fr
    ...La composition du conseil de l'Institut est fixé par décision du M...
  • Journal Officiel·1984 / N°001·page 29·fr
    ... TOURISME - JERBA AL JAZIRA DECISION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ...
  • Annonces Légales·2013 / N°098·page 21·fr
    ...1056980/H D'une décision de l'AGO en date du 26 avril 2013 enregi...
  • Annonces Légales·2014 / N°022·page 57·fr
    ...uteur de son père Moncef par décision de justice n°15669 du 19/8/1...
  • Annonces Légales·2015 / N°114·page 22·fr
    ...234517-68** En vertu de la décision de l'assemblée des associés d...
  • Journal Officiel·1993 / N°051·page 8·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, nul ne peut être déclaré admis ...
  • Annonces Légales·2017 / N°148·page 34·fr
    ...Les associés ont pris les décisions suivantes. L'approbation du co...
  • Annonces Légales·2022 / N°103·page 7·fr
    ...Et selon l'expédition exécutive de la décision d'appel commercial ...
  • Journal Officiel·2006 / N°092·page 18·fr
    ...Les décisions de la commission sont prises à la majorité des voix ...
  • Annonces Légales·2023 / N°053·page 2·fr
    ...- Le solde sera effectué par décision de l'assemblée générale ordi...
  • Journal Officiel·2008 / N°066·page 38·fr
    ...2 - En l'absence d'une décision de prise en charge, le médecin con...
  • Annonces Légales·2025 / N°026·page 10·fr
    ...0039203Q Conformément à la décision du tribunal de première insta...
  • Annonces Légales·2025 / N°157·page 9·fr
    ...ata, Sousse, profession non précisée, sans registre de commerce co...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 10·fr
    ...600 Tonnes Il est précisé que les tissus de coton visés par ledit...
  • Annonces Légales·2005 / N°077·page 9·fr
    ...B19751996 Sousse D'une décision de l'AGE en date du 22 mars 2005,...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 35·fr
    ...960142/F En vertu de décision du gérant en date du 27 septembre 2...