Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2013 / N°036·page 19·fr
    ...- La cession de 29 400 parts sociales revenant à l'associé Monsieu...
  • Journal Officiel·1983 / N°038·page 45·fr
    ...## SOCIETE TUNISIENNE DE REVETEMENT MODERNE SO. TU. RE. M. au Capi...
  • Journal Officiel·1984 / N°070·page 59·fr
    ...le 24 septembre 1984 par le Receveur des Actes Civils à Tunis enre...
  • Annonces Légales·2015 / N°090·page 37·fr
    ...ed Sfax Il sera procédé à la revente immobilière à la chambre de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°139·page 52·fr
    ...Les parts indivises revenant à la partie saisie dans le titre fonc...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 18·fr
    ...ncorporation de bénéfice à prélever sur les postes «compte spécial...
  • Annonces Légales·2017 / N°003·page 52·fr
    ...Le Receveur des finances de Radès 1 entant que représentant de la ...
  • Journal Officiel·2000 / N°042·page 25·fr
    ... pas à l'administration, soit reversés dans leur grade d'origine e...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 124·fr
    ...mes détenues par ses soins et revenant au débiteur, dans un délai ...
  • Journal Officiel·2008 / N°078·page 22·fr
    ...lieu à la perception par le receveur des produits domaniaux d'une ...
  • Journal Officiel·2008 / N°104·page 15·fr
    ...DEPENSES DE DEVELOPPEMENT | | | | | | | SECTION QUATRE...
  • Annonces Légales·2025 / N°020·page 10·fr
    ...L'immeuble revenant à la partie saisie objet du titre foncier num:...
  • Annonces Légales·2005 / N°007·page 5·fr
    ...ement reçue par Monsieur le receveur des actes de sociétés 1er bur...
  • Annonces Légales·2007 / N°005·page 19·fr
    ...t passée devant Monsieur le receveur des finances, rue Ali Belhoua...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 49·fr
    ...oit (3916000/1897,5075) parts revenant à titre de propriété à la p...
  • Annonces Légales·2009 / N°154·page 39·fr
    ...Les parts indivises (218.3/531) revenant à la CSH dans l'immeuble ...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 9·fr
    ...ues, tous ceux qui auront contrevenu, soit comme commettants, soit...
  • Annonces Légales·2010 / N°142·page 10·fr
    ...Meninx Developement and Housing. Objet : lotissement des terrains...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 23·fr
    ...e société unipersonnelle pour devenir société de personne à respon...
  • Journal Officiel·1979 / N°068·page 3·fr
    ...ale des Nations Unies, ni aux revendications ou positions juridiqu...