Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2025 / N°137·page 21·fr
    ...Les Parcelles cadastralles N°77-106 et 132 Secteur «D » Kesra Sud ...
  • Journal Officiel·1998 / N°081·page 14·fr
    ...1- Tout navire conventionnel transportant des marchandises général...
  • Journal Officiel·2009 / N°072·page 15·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 38·fr
    ...Première parcelle : Au Sud : La réquisition N° 30.252 et le T.F. ...
  • Journal Officiel·1999 / N°083·page 30·fr
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  • Journal Officiel·2012 / N°006·page 6·fr
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  • Journal Officiel·2003 / N°044·page 12·fr
    # ACCORD sur le transport routier de personnes et de marchandises...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 16·fr
    ...| 465 conforme à la parcelle n° 01 du plan du titre foncier n° 198...
  • Journal Officiel·1985 / N°043·page 4·fr
    ...N° de la parcelle : 1 — N° du titre foncier : 45.359 — Superficie...
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 22·fr
    ...Parcelles cadastrales N° 5, 6, 9, 10, 11 et 12 3) Parcelle 39 du ...
  • Journal Officiel·2003 / N°079·page 12·fr
    ...II - Les marchés publics : - passation des marchés études (concept...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 4·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l'immeub...
  • Journal Officiel·2021 / N°114·page 30·fr
    ...ion au grade d'architecte en chef du corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 133·fr
    ...| | | 890190 0 | - Autres bateaux pour le transport de marchandi...
  • Journal Officiel·1981 / N°032·page 13·fr
    ...— Effets de mobilisation des crédits de préfinancement de marchés ...
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 3·fr
    ...Les marchandises importées sous le régime de leur mise en œuvre ne...
  • Annonces Légales·2009 / N°090·page 18·fr
    carré correspondant à la parcelle n° 1 du plan de lotissement affé...
  • Journal Officiel·2007 / N°079·page 15·fr
    ...Une société admise au marché alternatif peut demander le transfert...
  • Journal Officiel·1995 / N°033·page 12·fr
    ...N° d'ordre des parcelles : 5 N° des parcelles sur les plans parce...
  • Journal Officiel·2011 / N°086·page 5·fr
    ...Article 15 (nouveau) - Le directeur des études de la marine marcha...