Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 11·fr
    ...partie restante de la parcelle 132. A l'Ouest : parties restantes...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 23·fr
    ...Appartenant à Monsieur Mongi Ben Rabbah; l'article 7 des statuts d...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 83·fr
    ...DU DEPART. | DESIGNATION DES PROGRAMMES ET PROJETS | COUT DES PROG...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 183·fr
    ...DU DEPART. | DESIGNATION DES PROGRAMMES ET PROJETS | COUT DES PROG...
  • Journal Officiel·2011 / N°030·page 14·fr
    ...l'article 5 et au premier alinéa du premier paragraphe de l'articl...
  • Journal Officiel·2004 / N°046·page 17·fr
    ...- Le périmètre public irrigué visé à l'article premier du présent ...
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 38·fr
    ...La répartition de ces parts est comme suit : Mr Ali Dhaoui 1000 pa...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 9·fr
    ...35°) Logement ou couchage dans les écuries et les étables (Article...
  • Journal Officiel·2001 / N°045·page 34·fr
    ...Le ministre du tourisme, des loisirs et de l'artisanat, Vu le déc...
  • Journal Officiel·1979 / N°068·page 3·fr
    ...## ARTICLE 4 ### Engagements généraux 1. — Les parties contracta...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 8·fr
    ...(26) ARTICLE : ... (disposition obligatoire). Les membres partic...
  • Journal Officiel·1974 / N°065·page 17·fr
    ...### Article 7 nouveau : Répartition des parts : Le capital social...
  • Journal Officiel·2022 / N°141·page 3·fr
    ...Cet effectif est réparti par missions et par missions spéciales co...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 7·fr
    c) Le droit de participer aux activités récréatives, aux sports et...
  • Journal Officiel·1989 / N°010·page 4·fr
    ...Le conseil régional gère ces parties du domaine public à compter d...
  • Journal Officiel·2021 / N°119·page 28·fr
    ...68 - 1) Il est ajouté avant le dernier paragraphe de l'article 72...
  • Journal Officiel·2017 / N°013·page 10·fr
    Article 3 (nouveau) - Est attribué aux chargés des mosquées et des...
  • Annonces Légales·2024 / N°030·page 17·fr
    ...Le prix des 88 parts dans l'indivision de 528 parts faisant partie...
  • Journal Officiel·1977 / N°079·page 19·fr
    | Numéros des articles | DESIGNATION DES CHAPITRES ET DES ARTICLE...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 15·fr
    ...Les parties sont citées conformément aux articles 134 et suivants....