Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·2017 / N°057·page 19·fr
    # instance supérieure indépendante pour les élections Décision de...
  • Annonces Légales·2010 / N°085·page 36·fr
    ...3) Le greffe du tribunal est invié à verser cette décision au Regi...
  • Journal Officiel·1977 / N°032·page 4·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·2002 / N°034·page 25·fr
    Les décisions de la commission nationale sont prises à la majorité...
  • Journal Officiel·2018 / N°009·page 18·fr
    # instance supérieure indépendante pour les élections Décision de...
  • Journal Officiel·2018 / N°015·page 32·fr
    ...Communication Audiovisuelle Décision n° 2018-1 du 15 février 2018...
  • Journal Officiel·2016 / N°065·page 27·fr
    ... le suivi de l'exécution des décisions prises lors des conseils mi...
  • Annonces Légales·2014 / N°111·page 43·fr
    ...e -1360112/5 Suivant PV des décisions du conseil d'administration...
  • Annonces Légales·2020 / N°056·page 25·fr
    ...0009014 W Suite à la décision du juge commissaire du tribunal de ...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 17·fr
    ...Il est précisé qu'aucune séance de régularisation ne sera organisé...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 54·fr
    ...— Par décisions en date du 29 novembre 1979, la société a décidé l...
  • Journal Officiel·2010 / N°037·page 12·fr
    ... tout autre lieu du pays par décision du conseil d'administration....
  • Journal Officiel·2025 / N°062·page 3·fr
    ...1313 # Instance Supérieure Indépendante pour les Elections Décis...
  • Annonces Légales·2013 / N°019·page 12·fr
    - Décision ayant autorisé l'opération ## Autorisation d'augmentat...
  • Annonces Légales·2021 / N°090·page 10·fr
    ...0003126C En vertu de la décision n°84948 émanant du tribunal de p...
  • Annonces Légales·2022 / N°125·page 2·fr
    ...22702120, la séance a pris les décisions suivantes : 1- Approbati...
  • Annonces Légales·2026 / N°107·page 7·fr
    ...s de l'opération qui seront précisées par un avis de TUNISIE CLEAR...
  • Journal Officiel·2021 / N°097·page 3·fr
    Vu la décision de l'Instance supérieure indépendante pour les élec...
  • Journal Officiel·2015 / N°047·page 22·fr
    instance supérieure indépendante pour les élections Décision n° 2...
  • Journal Officiel·2013 / N°100·page 6·fr
    ...n vigueur, - l'exécution des décisions prises par les organes de g...