Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2012 / N°020·page 60·fr
    ...« Dans le délai de trente jours de la parution au journal officiel...
  • Journal Officiel·2002 / N°041·page 11·fr
    ...– La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2022 / N°048·page 9·fr
    ...Un garage qui donne sur la rue Abou Elkacem Chebbi d'une superfici...
  • Journal Officiel·2002 / N°066·page 28·fr
    ...Les officiers titulaires des brevets délivrés avant la date de pub...
  • Journal Officiel·2014 / N°007·page 23·fr
    Journal Officiel de la République Tunisienne — 24 janvier 2014 Pag...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 62·fr
    des oliviers et des amandiers d'une superficie de 26 h sise à Zraw...
  • Annonces Légales·2013 / N°116·page 46·fr
    ...Superficie du terrain : 19.100 mètres carrés. Superficie bâtie : 1...
  • Journal Officiel·1977 / N°028·page 15·fr
    ...— Ouverture du dossier de domiciliation du certificat d'importatio...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 21·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 20-24 Avril 1962 46...
  • Journal Officiel·2020 / N°111·page 1·fr
    since 1860 Signature numérique de IMPRIMERIE OFFICIELLE DE LA R...
  • Annonces Légales·2016 / N°106·page 41·fr
    ...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...
  • Journal Officiel·1996 / N°003·page 8·fr
    Vu la délibération du conseil municipal de Téboursouk dans sa séan...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 20·fr
    ...Tout créancier qui envisage de participer à la répartition du prix...
  • Annonces Légales·2022 / N°111·page 10·fr
    ...Tout celui qui veut participer aux enchères, doit consigner le 1/3...
  • Journal Officiel·1983 / N°071·page 24·fr
    ...zerte ou le Président de la Municipalité de Menzel Jemil. Pendant...
  • Journal Officiel·2026 / N°004·page 1·fr
    since 1860 Signature numérique de IMPRIMERIE OFFICIELL DE LA REPU...
  • Annonces Légales·2012 / N°007·page 48·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que ceux qui auront préalableme...
  • Annonces Légales·2021 / N°105·page 19·fr
    ...Conditions de participation aux enchères : Les étrangers ne peuven...
  • Annonces Légales·2005 / N°128·page 3·fr
    ...Le reste de la superficie de l'immeuble (134,35m environ) représen...
  • Journal Officiel·2020 / N°008·page 9·fr
    - Recette Municipale Sakiet Ezzit Sfax, - Recette Municipale Tébou...