Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2017 / N°085·page 8·fr
    ...022085 S/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée général...
  • Journal Officiel·1988 / N°041·page 3·fr
    ...ions du 9 juin 1988 portant ouverture d'un concours d'entrée au cy...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 48·fr
    ...En vertu d'un contrat de vente sous sein privé, légalisé le 2 mai ...
  • Annonces Légales·2010 / N°062·page 24·fr
    ...1130214TM P 000 11, Saad Zaghloul Ariana En vertu du PV de l'AGE...
  • Annonces Légales·2020 / N°074·page 10·fr
    ...2020R02240FCCC3 # Location d'un fonds de commerce En vertu d'un ...
  • Journal Officiel·1991 / N°060·page 1·fr
    ...1520 Arrêté du Premier ministre du 20 août 1991 portant ouverture ...
  • Annonces Légales·2011 / N°039·page 56·fr
    ...1015378T/A/M/000 En vertu du jugement en référé n°96030 rendu par...
  • Annonces Légales·2013 / N°145·page 43·fr
    ...Prix de L'ouverture : 371.980,595 DT Date et lieu de la vente : Je...
  • Annonces Légales·2016 / N°145·page 41·fr
    ...2016S02699VEPA2 ## DECISION D'OUVERTURE DE PROCEDURE DE DISTRIBUT...
  • Journal Officiel·1994 / N°065·page 2·fr
    ...ure du 8 août 1994, portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Annonces Légales·2010 / N°153·page 35·fr
    ...1029460J/A/M/000 En vertu du procès-verbal extraordinaire du 03/1...
  • Journal Officiel·2001 / N°069·page 3·fr
    ...Ouverture d'un CCP, 2-17 : Ouverture d'un compte courant postal en...
  • Annonces Légales·2010 / N°131·page 25·fr
    ...2010T06787FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un co...
  • Annonces Légales·2016 / N°092·page 37·fr
    Décision d'ouverture d'une procédure de distribution procès En ve...
  • Annonces Légales·2014 / N°151·page 33·fr
    ...538530-83 En vertu du P.V de l'assemblée générale ordinaire enreg...
  • Annonces Légales·2025 / N°131·page 9·fr
    ...un liquidateur judiciaire En vertu de l'ordonnance sur requête n°...
  • Annonces Légales·2005 / N°088·page 3·fr
    ...Prix d'ouverture : Vingt six mille quatre cent dinars, (26.400,000...
  • Journal Officiel·1980 / N°069·page 3·fr
    ...u 20 novembre 1980, portant ouverture d'un concours d'entrée en pr...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 40·fr
    ...— OUVERTURE DES PLIS L'ouverture des plis contenant les offres au...
  • Annonces Légales·2016 / N°030·page 50·fr
    des créanciers, ordonnant l'ouverture de la procédure de distribut...