Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2007 / N°009·page 17·fr
    ...rsement reçue par Madame le receveur de l'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2007 / N°031·page 52·fr
    ... 108004 dénommé "El Hana 480" revenant à la partie saisie Monsieur...
  • Annonces Légales·2007 / N°061·page 14·fr
    ...ent acte reçu par Madame le receveur de l'enregistrement des actes...
  • Journal Officiel·1969 / N°041·page 13·fr
    ...Déclaration reçue par Monsieur le receveur des actes civils et Imp...
  • Annonces Légales·2008 / N°117·page 27·fr
    ...2- La totalité des parts indivises, soit 12338,329 m² revenant à l...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 24·fr
    ...a été reçue par Monsieur le Receveur des finances à la Recette d'E...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 64·fr
    ...a été reçue par Monsieur le Receveur des Actes Civils à Tunis, le ...
  • Annonces Légales·2014 / N°068·page 47·fr
    ...- La totalité des parts indivises revenant au débiteur dans l'imme...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 8·fr
    ...Achat en vue de la revente ou la location des biens meubles et imm...
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 28·fr
    ...ncipale de la société qui est devenue le commerce en détail des pr...
  • Annonces Légales·2017 / N°146·page 25·fr
    ... la liquidation des bénéfices revenant à Monsieur Ali Ben Ahmed et...
  • Annonces Légales·2021 / N°097·page 10·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à la partie poursuivie, objet d...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 7·fr
    ...Toutefois, ces fonctionnaires peuvent être reversés dans leur corp...
  • Annonces Légales·2005 / N°188·page 10·fr
    ...t de versement reçue par le receveur de l'enregistrement des acte...
  • Annonces Légales·2006 / N°013·page 32·fr
    ...421 m² objet du T.F n° 52286 (devenu le n° 112466 Tunis), dénommé ...
  • Annonces Légales·2008 / N°134·page 15·fr
    ... Faiza Ben Azzouz Mansouri, Receveur de l'enregistrement des actes...
  • Journal Officiel·1974 / N°042·page 31·fr
    ...Mohsen Ben-Dhaou, Receveur des A.C. et I.D. à Sfax le 29 avril 197...
  • Journal Officiel·1977 / N°054·page 10·fr
    ...- production et performance de l'élevage; - Nombre d'éleveurs affi...
  • Annonces Légales·2013 / N°154·page 53·fr
    ...bureau de Maître Ben Romdhane Abdelkader 10 rue evenohel deuxième ...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 23·fr
    ...- Mr Islem Nafti est engagé pour lever les hypothèques sur les pro...