Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 9·fr
    ...— « La proportion ci-dessus indiquée est établie sur la base des e...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 11·fr
    ...- Convention N° 117 concernant les objectifs et les normes de base...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 68·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Abdelbasser située à ...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 26·fr
    ...a établi ses prévisions sur la base d'un taux d'imposition de 30%....
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 8·fr
    ...M'Hamed ben Cheikh Mohamed El Ballagh ben Hadj Mohamed El Basli, M...
  • Annonces Légales·2006 / N°076·page 18·fr
    ...igations émises qui servira de base à la négociation en bourse est...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 58·fr
    ...projetés comprennent au Sud de bassin principal 4 postes à quai, 1...
  • Journal Officiel·1988 / N°023·page 14·fr
    ...tions suivantes sur le prix de base du quintal. ## A. — Pour poid...
  • Annonces Légales·2015 / N°052·page 22·fr
    ...e l'IS, sont déductibles de la base imposable, les intérêts perçus...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 11·fr
    ...ux de vente d'immeubles sur la base de la valeur respective des di...
  • Journal Officiel·2000 / N°067·page 8·fr
    ... d'études de l'enseignement de base au moins, ou qui sont titulair...
  • Journal Officiel·2003 / N°099·page 12·fr
    ...t tenue de mettre en place une base de données faisant état des pe...
  • Journal Officiel·2009 / N°020·page 12·fr
    ...ncerné, le cas échéant, sur la base du rapport du comité national ...
  • Annonces Légales·2024 / N°097·page 7·fr
    ...outenues par des colonnes avec bases et ceintures en béton armé, c...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 16·fr
    ...Il comprend un puits de 14 m² une pompe et deux bassins de 400, 15...
  • Journal Officiel·1975 / N°011·page 3·fr
    ...ine Ben Ali Ben Ahmed Bouzid Habassi est nommé chef du secteur El ...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 42·fr
    ...Ardh El Abassi Ben Kachroud; A l'Est et au Nord : Domaines de l'Et...
  • Annonces Légales·2011 / N°143·page 53·fr
    ...me de 157000.000 dinars sur la base de la requête de répartition d...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 35·fr
    ...33443 Kairouan dénommé "Basma" d'une superficie de 2h 60a 87c, et ...
  • Annonces Légales·2026 / N°081·page 5·fr
    ...Sur la base de notre examen, nous n'avons pas identifié de déficie...