Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2010 / N°100·page 43·fr
    ...2010R03072VEPA2 # Annonce de Distribution Suite à une décision r...
  • Annonces Légales·2011 / N°026·page 29·fr
    ...i Ben Hamda Ben Ali Suivant décision en référé émanant du tribuna...
  • Journal Officiel·1979 / N°024·page 25·fr
    ...La gérance est confiée par décision de la majorité des associés su...
  • Annonces Légales·2012 / N°013·page 19·fr
    ...La durée de ses fonctions est fixée par la décision qui le nomme p...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 9·fr
    ...Décision de la création : Procès verbal de l'assemblée constitutio...
  • Journal Officiel·2002 / N°081·page 16·fr
    ...– Sont confirmées, les décisions du conseil de gestion de la colle...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 16·fr
    ...Les décisions de la commission sont prises à la majorité des voix ...
  • Journal Officiel·2010 / N°056·page 16·fr
    ...ités régionales désignés par décision du ministre de l'agriculture...
  • Annonces Légales·2004 / N°078·page 8·fr
    ...Cette décision a fait l'objet d'une A.G.E réunie le 8 avril 2004, ...
  • Annonces Légales·2005 / N°112·page 16·fr
    ...Conformément aux décisions des assemblées générales, et aux dispos...
  • Annonces Légales·2006 / N°099·page 15·fr
    ...décision de l'assemblée générale
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 29·fr
    ...Il pourra être transféré dans tout autre endroit par décision du C...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 27·fr
    ...84-89, rue Mourabtine - Sfax Par décision de l'assemblée générale...
  • Annonces Légales·2007 / N°077·page 11·fr
    ... 12 - 2092 El Manar II Pare décision collective de la majorité éc...
  • Annonces Légales·2011 / N°057·page 29·fr
    ...e n°4656 et approuvé par une décision de l'assemblée générale extr...
  • Journal Officiel·1979 / N°056·page 7·fr
    ...u plus tard un mois après la décision d'agrément. **Art. 14.** — ...
  • Journal Officiel·1983 / N°083·page 30·fr
    ...Rue Houcine Bouzaiane - Tunis En vertu de la décision collective ...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 37·fr
    ...- Préciser et compléter la participation en nature dans le capital...
  • Journal Officiel·1989 / N°021·page 26·fr
    ...Non comparable dans ces salaires les sous-entations précises par l...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 83·fr
    ...NATION DES EXAILISSEMENTS | Précisions | | | | | --- | --- ...