Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Annonces Légales·2022 / N°028·page 18·fr
    ... superficie construite est de 95 m². Charges et hypothèques : L'...
  • Annonces Légales·2024 / N°078·page 6·fr
    ...te de Tunis Sfax sous n°24202895 Mr Fathi Massoudi Titulaire de la...
  • Annonces Légales·2005 / N°068·page 9·fr
    ...la Nouvelle Médina en date du 25 mars 2005 sous le numéro 05500836...
  • Annonces Légales·2005 / N°155·page 13·fr
    ...ège de la société, en date du 15 mai 2005, enregistré à la recette...
  • Annonces Légales·2005 / N°174·page 8·fr
    ...de l'assemblée générale extraordinaire en date du 25 mars 2003 le ...
  • Annonces Légales·2006 / N°107·page 19·fr
    ...oi n° 2005-65 du 27 juillet 2005 modifiant et complétant le code d...
  • Annonces Légales·2009 / N°029·page 34·fr
    ...au long de 11.65 m avec la propriété de Ben Hamida. L'est : ou lo...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 6·fr
    ...ié par le décret N° 74-186 du 15 mars 1974; Vu l'arrêté du 30 jan...
  • Annonces Légales·2009 / N°149·page 19·fr
    ...ses en force qui s'élèvent à 145 MD. Ces nouvelles mises en force ...
  • Annonces Légales·2011 / N°028·page 34·fr
    ...ne - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 5 mars 2011
  • Journal Officiel·1980 / N°042·page 34·fr
    ...ntité nationale n° 4030594 du 15 mars 1976, le capital social sera...
  • Annonces Légales·2014 / N°036·page 15·fr
    ...e - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 25 mars 2014
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 7·fr
    ... première instance de Sfax le 15 Mai 2014 sous le n° D0813032014, ...
  • Annonces Légales·2015 / N°145·page 57·fr
    ...e l'article 20 du code n°94/2005 montant promulgation de la loi de...
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 61·fr
    ...ielle d'Utique Bizerte dont 3975 m² sont occupés par la partie sai...
  • Journal Officiel·2000 / N°052·page 23·fr
    ...fié par le décret n° 97-775 du 5 mai 1997. Vu l'avis du ministre ...
  • Journal Officiel·2005 / N°061·page 24·fr
    ...ne deuxième année à partir du 25 mai 2005. # Par décret n° 2005-2...
  • Annonces Légales·2023 / N°001·page 8·fr
    ... garde d'une superficie de 22,75 m². 5/ Mise à prix : le prix est...
  • Journal Officiel·2008 / N°025·page 10·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 25 mars 2008 N° 25
  • Annonces Légales·2025 / N°121·page 16·fr
    ...N°05 Rue Tarak Ibn Zied 514/515 Mornaguia - Mannouba IU : 1493972...