Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
45 566 résultats pour ""ASE""
  • Journal Officiel·1983 / N°054·page 36·fr
    ...case 703, le 27 juillet 1983, déposé au greffe de Tunis le 1 août ...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 14·fr
    ...— Département des sciences de base — Département de phytotechnie —...
  • Annonces Légales·2017 / N°086·page 25·fr
    ... ## COOPERATIVE OUVRIERE ## ENNASER ## MF : 362654W/N/N/000 Suiva...
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 19·fr
    ...t des groupements de santé de base, relevant du ministère de la sa...
  • Annonces Légales·2019 / N°041·page 9·fr
    ...aurant) situé à l'avenue Aboulkasem Echebi Tozeur enregistrer au r...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 14·fr
    ...nnovation pédagogique sur des bases scientifiques afin d'améliorer...
  • Annonces Légales·2023 / N°059·page 11·fr
    ...de l'immeuble sis à Ariana (ENNASER 1) d'une superficie habitable ...
  • Annonces Légales·2025 / N°033·page 10·fr
    ...on de location gérance sur la base d'un cahier des charges qui ser...
  • Annonces Légales·2005 / N°047·page 8·fr
    ...rs 2005, volume A18, page 11, case 60, Monsieur Mohsen Abdelmoula ...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 27·fr
    ...729 bis Case 34, dont deux exemplaires ont été déposés le 12 janvi...
  • Journal Officiel·1970 / N°005·page 38·fr
    ...9 A.C.I., volume 772, série I case 69 droits perçus 363.440, la du...
  • Journal Officiel·1971 / N°030·page 28·fr
    ...uin 1971, vol 782, série bis, case 671, la Société en nom collecti...
  • Annonces Légales·2014 / N°135·page 36·fr
    ...suite à l'expertise de Ezedine Kasem par ordonnance n° 3676 du pré...
  • Journal Officiel·1988 / N°045·page 4·fr
    ...20% de la rémunération sur la base de laquelle est liquidée la pen...
  • Journal Officiel·1998 / N°062·page 5·fr
    ...interurbain s'effectue sur la base de fiches fonctions décrivant a...
  • Annonces Légales·2022 / N°068·page 9·fr
    ...e de toutes les commodités de base et de vie, la propriété est d'u...
  • Annonces Légales·2025 / N°101·page 8·fr
    ...Sa structure de base est en pierre; la toiture de sa partie ouest ...
  • Annonces Légales·2004 / N°111·page 15·fr
    ...004, registre A 15, folio 75, case n°421, dont deux exemplaires de...
  • Annonces Légales·2005 / N°109·page 10·fr
    ...n 2005 sous le Vol 32 série D Case 451, il a été décidé la réducti...
  • Annonces Légales·2005 / N°136·page 5·fr
    ...n° 215060 qui est fait sur la base de la modification de titre fon...