Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Journal Officiel·1969 / N°041·page 11·fr
    ...Ahmed ben Fredj ben Abdallah El Abassi. - A l'Est : Ahmed ben Ahme...
  • Annonces Légales·2009 / N°049·page 35·fr
    ...Monsieur Mohamed El Aid Jabasse : matricule fiscal : 117218K. Dési...
  • Journal Officiel·1981 / N°031·page 45·fr
    ...nis (Tunisie), mandataire de : Basf Aktiengesellschaft 6700 Ludwig...
  • Annonces Légales·2014 / N°046·page 55·fr
    ...me dans son coin nord ouest un bassin de collecte d'eau pluvial ac...
  • Journal Officiel·1993 / N°013·page 11·fr
    ...- Le service base et traitement des données. 2) La sous-direction...
  • Journal Officiel·1994 / N°058·page 2·fr
    ...mer, ainsi que le bétail et la basse cour et leurs produits. Art....
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 17·fr
    ...Obba Noureddine, à compter du 16 février 1970 Mohamed Naceur Basly...
  • Annonces Légales·2011 / N°108·page 13·fr
    ...e l'IS, sont déductibles de la base imposable les intérêts perçus ...
  • Annonces Légales·2017 / N°136·page 36·fr
    ...à la rue de Damas à Boumhel El Bassatine, composé de 5 logements, ...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 15·fr
    ...un établissement stable sur la base d'une répartition des bénéfice...
  • Journal Officiel·2004 / N°033·page 63·fr
    ...sent décret, s'effectue sur la base d'un rapport écrit du chef hié...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 32·fr
    ...Thabet Khalifa Lattrache Riadh Thabet La Société Ambassador 2°) M...
  • Annonces Légales·2010 / N°140·page 39·fr
    ...en verre comportant une grande Bascule de 30 tonnes. La totalité ...
  • Annonces Légales·2017 / N°033·page 32·fr
    ...Les toitures minérales sont fixées sur des bases de béton armé et ...
  • Journal Officiel·2009 / N°049·page 14·fr
    ...rieure de commerce de Tunis se base sur le contrôle continu et les...
  • Annonces Légales·2025 / N°112·page 10·fr
    ...t Bannour Bouajila et ses fils Basma, Nadia, Marwa et Najeh et son...
  • Annonces Légales·2005 / N°176·page 10·fr
    ...ion, d'une pièce à température basse, d'une pièce à température mo...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 15·fr
    ...La propriété des deux coopératives « El Amel » et « El Bassatine »...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 44·fr
    ...1°) Zouleika dite Zbeida ben Mohamed Abassi, veuve Othman ben Sala...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 19·fr
    ...nsformation et de deux réseaux base tension de Hir Zihoun I et Bir...