Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2006 / N°052·page 18·fr
    ...ts équivalent à 512 parts lui revenant de l'héritage de son feu fi...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 54·fr
    ...Les parts revenant à la partie saisie s'élève à 985.287 parts dans...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 55·fr
    ...1 décembre 1968 (déduction du revenu imposable). ## Versements et...
  • Annonces Légales·2012 / N°028·page 46·fr
    ...L'immeuble revenant à titre de propriété à la partie saisie qui co...
  • Journal Officiel·1981 / N°034·page 36·fr
    ...a été reçue par Monsieur le Receveur des Actes Civils à Tunis le 1...
  • Annonces Légales·2013 / N°005·page 40·fr
    ...ce ainsi que le droit au bail revenant de la location du local sis...
  • Journal Officiel·1984 / N°037·page 52·fr
    ...le Receveur des Actes Civilis de Tunis le 17 février 1984 enregist...
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 27·fr
    ... et monsieur Mohamed Abid est devenu majoritaire du capital social...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 34·fr
    ...tise évaluée à 700D000 en sus devenu définitif selon cert de non a...
  • Journal Officiel·1999 / N°030·page 3·fr
    ...6 décembre 1888, relatif aux brevets d'invention, ensemble les tex...
  • Annonces Légales·2004 / N°175·page 22·fr
    ...commerce « Café Sahloul » lui revenant exploité dans un local sis ...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 21·fr
    ...En conséquence, tout revendiquant doit justifier de ses prétention...
  • Annonces Légales·2005 / N°178·page 4·fr
    ...Le receveur des finances de Sousse. 2) Partie poursuivie : Le Rest...
  • Annonces Légales·2008 / N°051·page 21·fr
    ...a superficie est de 551 parts revenant en propriété à Mme Naziha B...
  • Annonces Légales·2008 / N°103·page 27·fr
    ...Un appartement revenant à Mr Mounir Ben Mohamed Chehaider sis au 3...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 11·fr
    ...rs Mariniers titulaires d'un brevet de spécialité technique 1, 2 o...
  • Annonces Légales·2010 / N°048·page 41·fr
    ...té des 100 parts sociales lui revenant cession enregistré à la rec...
  • Annonces Légales·2010 / N°135·page 51·fr
    ...Madame Anissa Zoglami épouse Razgallah est devenue propriétaire du...
  • Journal Officiel·1982 / N°019·page 28·fr
    ...le receveur des A.C. et I.D. à Sfax en date du 26 janvier sous le ...
  • Journal Officiel·1982 / N°050·page 34·fr
    ...et de versement reçu par le receveur des finances de Sidi Bouzid l...