Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2010 / N°147·page 26·fr
    ...e 27/1/2009 monsieur Khaled Habbassi a vendu à monsieur Samir Auin...
  • Annonces Légales·2011 / N°093·page 40·fr
    ...n° 78431 Monastir et ce sur la base d'une expertise réalisée par M...
  • Journal Officiel·1982 / N°062·page 4·fr
    ...nsulaire comprend, outre les Ambassadeurs de Tunisie, les agents a...
  • Journal Officiel·1987 / N°010·page 13·fr
    ...- Les textes de base. - Les principes. - Les ordonnateurs et les c...
  • Journal Officiel·1995 / N°018·page 9·fr
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  • Annonces Légales·2025 / N°068·page 64·fr
    ... BEN YOUNES AYED | BEN YOUNES BASMA NEE BERRICHE | BEN YOUNES BEC...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 14·fr
    ... 1er septembre 1966 El Menazer Bassouni, à compter du 1er octobre ...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 23·fr
    ...Moncef ben Béchir Ezédiri; et Abdelhamid ben Ali El Basli; Ont cé...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 48·fr
    ...le Professeur-Directeur sur la base de deux rapports présentés res...
  • Annonces Légales·2018 / N°099·page 19·fr
    ...les ordres d'achat seront satisfaits au prorata sur la base d'un t...
  • Journal Officiel·2001 / N°040·page 7·fr
    ...- Le quantum de la peine est calculé sur la base que la journée es...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 39·fr
    ...exigibles est déterminé sur la base des éléments de taxation affér...
  • Journal Officiel·1980 / N°034·page 23·fr
    ... Saniet Erremal, comprenant un bassin 5 x 5, étant précisé que l'i...
  • Annonces Légales·2015 / N°006·page 51·fr
    ...ddine demeurant au 149, Rue Al Bassatine Sekma Bizerte a cédé à la...
  • Annonces Légales·2016 / N°054·page 22·fr
    ...igations émises qui servira de base à la négociation en bourse est...
  • Annonces Légales·2016 / N°085·page 14·fr
    ...Sur la base de cette décision, le Conseil d'Administration a décid...
  • Journal Officiel·2009 / N°018·page 15·fr
    ...ébergement universitaire en se basant sur les critères suivants : ...
  • Journal Officiel·2014 / N°068·page 50·fr
    ... 133 | Foyer Universitaire El Bassatine de Sfax | 163 020 | 35 00...
  • Journal Officiel·1961 / N°042·page 7·fr
    ...mplantée d'agrumes avec puits, bassin, maison et écurie, située à ...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 21·fr
    ...L'importation de tous produits d'origine ou à base alimentaire ain...