Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 28·fr
    ...B 0128492011 Suite à la décision de l'assemblée Générale Extraord...
  • Annonces Légales·2015 / N°033·page 52·fr
    ...411591Y/A/M/000 Affiliée CNSS n° 166063-96 En vertu d'une décisi...
  • Annonces Légales·2017 / N°048·page 19·fr
    ...B170881997 Que suivant Décision Collective Extraordinaire en date...
  • Annonces Légales·2017 / N°087·page 17·fr
    ...Les décisions ci-après ont été prises : - D'augmenter le capital ...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 12·fr
    ...communiquent sans retard les décisions prises concernant la déterm...
  • Journal Officiel·2002 / N°057·page 5·fr
    ...de ses membres doivent être précisés au règlement. Art. 7. - Tout...
  • Journal Officiel·2017 / N°092·page 17·fr
    ... taille du projet et les éclaircissements techniques demandées, J...
  • Annonces Légales·2004 / N°164·page 10·fr
    ...Il est à préciser qu'à partir de la publication de cet avis au Jou...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 20·fr
    ...ral de la SOMACOP, tels que précisé par le procès-verbal du consei...
  • Annonces Légales·2007 / N°013·page 27·fr
    ...2) En vertu du procès-verbal des décisions collectives extraordina...
  • Annonces Légales·2007 / N°092·page 16·fr
    ...119319196 En vertu d'une décision de l'assemblée générale des act...
  • Journal Officiel·1970 / N°029·page 2·fr
    ...Il est chargé d'exécuter les décisions du comité de direction et d...
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 26·fr
    ...Sa rémunération sera fixée par décision collective des associés. ...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 19·fr
    ...— Les décisions de la Commission sont prises à la majorité des voi...
  • Annonces Légales·2009 / N°026·page 20·fr
    ...24 cité Mahrajène 1082 Tunis, et suivant décision en date du 7/10/...
  • Journal Officiel·1974 / N°073·page 8·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 38·fr
    ... commerce, qu'en vertu d'une décision de l'assemblée générale extr...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 20·fr
    ...8.** — Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent a...
  • Annonces Légales·2014 / N°110·page 30·fr
    ...- Entérinement de la décision du CA du 29 juin 2013 concernant réé...
  • Annonces Légales·2016 / N°074·page 34·fr
    ...jardins d'El Menzah 1 Tunis précisément en face de l'école Hanniba...