Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·2009 / N°072·page 5·fr
    ...mière instance de Bizerte, est acceptée pour des raisons personnel...
  • Journal Officiel·1978 / N°014·page 4·fr
    ...— Est ratifié l'avenant N° 2 à l'Accord complémentaire du 20 mars ...
  • Journal Officiel·2012 / N°077·page 14·fr
    ...- un dossier comprenant les pièces justificatives des services acc...
  • Journal Officiel·2015 / N°073·page 4·fr
    ...Est accordé à Monsieur Hatem Tlili, administrateur principal 2ème ...
  • Journal Officiel·2020 / N°095·page 8·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·1996 / N°036·page 2·fr
    ...un examen professionnel pour l'accès au grade de professeur d'ense...
  • Journal Officiel·2013 / N°015·page 17·fr
    ...3 - Pour accéder au cycle de formation continue pour la promotion ...
  • Journal Officiel·2014 / N°102·page 22·fr
    ...sanat par la voie hiérarchique accompagnées des pièces suivantes :...
  • Journal Officiel·2022 / N°117·page 14·fr
    ...6 - Le chef hiérarchique accorde au candidat une note d'évaluation...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 12·fr
    ...Au-delà de 5 %, la réfaction sera fixée d'un commun accord, entre ...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 16·fr
    ...— Avantages accessoires accordés aux salariés ### Prime d'ancienn...
  • Journal Officiel·2003 / N°082·page 6·fr
    ...– Un cycle de formation continue pour l'accès au grade d'inspecteu...
  • Journal Officiel·2023 / N°024·page 3·fr
    ...Elle prend une décision acceptant ou refusant la candidature. Le r...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 28·fr
    ...Certificat de vaccination contre la clovière chez les ovins ### C...
  • Journal Officiel·2020 / N°113·page 4·fr
    ...Article unique - Est approuvé, l'accord de prêt, annexé à la prése...
  • Journal Officiel·2024 / N°019·page 5·fr
    ...nvestissement, relatif au prêt accordé à la République tunisienne ...
  • Journal Officiel·2024 / N°029·page 5·fr
    ...Article unique - Sont exempts du devoir d'accomplir le service nat...
  • Journal Officiel·2016 / N°068·page 15·fr
    ...es indemnités et des avantages accordés à l'emploi de directeur d'...
  • Journal Officiel·1992 / N°073·page 3·fr
    ...Loi n° 92-86 du 26 octobre 1992, portant ratification de l'accord ...
  • Journal Officiel·2012 / N°082·page 13·fr
    ...7 - Le chef hiérarchique accorde au candidat une note d'évaluation...