Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 25·fr
    ...Première Parcelle : Mêmes limites que celles indiquées au premier ...
  • Journal Officiel·1978 / N°027·page 54·fr
    ...Ministère de la Défense Nationale Service Central des Marchés Boul...
  • Journal Officiel·1988 / N°078·page 36·fr
    ...Organisation du marché monétaire. Le gouverneur de la banque cent...
  • Journal Officiel·1969 / N°049·page 19·fr
    ...**Parcelle 2. — (El Badya)** : Au Sud : Parcelle appartenant à l'...
  • Journal Officiel·2017 / N°003·page 60·fr
    ...ation des achats publics hors marchés à travers E. Shopping Mall d...
  • Journal Officiel·1981 / N°055·page 23·fr
    ...5 | N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan | N°...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 72·fr
    ...Direction Générale de la Marine Marchande -Ministère du Transport-...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 28·fr
    ...s Archéologiques 4 Agents qualifiés d'Archéologie d) Musées Arché...
  • Journal Officiel·2026 / N°081·page 13·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1979 / N°028·page 23·fr
    ...Oued Ech-Rak consistant en une parcelle de terre comprenant une ma...
  • Journal Officiel·1986 / N°068·page 37·fr
    ...| N° D'ordre des Parcelles | N° D'ordre des parcelles sur le plan...
  • Journal Officiel·2000 / N°006·page 7·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 20·fr
    ...Au cas où l'exportateur ou l'entrepositaire des marchandises desti...
  • Journal Officiel·1980 / N°066·page 4·fr
    ...## TABLEAU PARCELLAIRE Rectificatif du tableau des parcelles expr...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 16·fr
    ...La première parcelle : Au Sud : Les deux parcelles N 31 et N° 42 ...
  • Journal Officiel·2010 / N°076·page 18·fr
    ...L'enlèvement de la marchandise ne se fait que sur présentation, au...
  • Journal Officiel·1990 / N°022·page 5·fr
    ...| Les parcelles en cours d'immatriculation | N° d'ordre | Numér...
  • Journal Officiel·1978 / N°004·page 42·fr
    ...Ministère de la Défense Nationale Service Central des Marchés. Bou...
  • Journal Officiel·1960 / N°035·page 2·fr
    ...1° Parcelle de 16 m², située 5, rue Zerik, appartenant à Monsieur ...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 34·fr
    ...### Parcelle 2 : Au Nord : un passage puis la parcelle 1 de la pr...