Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1989 / N°087·page 2·fr
    ...67 portant loi organique du budget (1). Au nom du Peuple: La cham...
  • Journal Officiel·2002 / N°093·page 5·fr
    ...néraux du budget de l'État, - la discussion du budget de l'État, p...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 78·fr
    ...500 | 33500 | | Total des budgets des établissements d'enseignem...
  • Journal Officiel·2022 / N°081·page 26·fr
    ...ris en charge en recette au budget de l'office des céréales et aff...
  • Journal Officiel·1972 / N°052·page 28·fr
    ...7, portant loi organique du Budget et notamment son article 37; V...
  • Journal Officiel·1979 / N°025·page 24·fr
    ...période de 1837 à nos jours; 2) Le budget : définition, principes ...
  • Journal Officiel·1984 / N°053·page 23·fr
    ...le budget économique et le budget d'équipement - Le choix des proj...
  • Journal Officiel·2012 / N°076·page 12·fr
    ...- les contrats-objectifs, les budgets prévisionnels de fonctionnem...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 13·fr
    ...Il comme son avis sur le budget et sur les modifications qui y son...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 5·fr
    ...- l'élaboration du budget d'exploitation et du budget d'investisse...
  • Journal Officiel·1992 / N°039·page 3·fr
    ...- De l'élaboration et de l'exécution du budget de la cour; - De la...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 85·fr
    TABLEAU "F" RECETTES ET DEPENSES DES BUDGETS RATTACHES POUR ORDRE ...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 4·fr
    ... 1377), portant fixation du budget ordinaire pour la gestion 1958-...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 58·fr
    ...En effet, les recouvrements réalisés au profit du budget de l'État...
  • Journal Officiel·1981 / N°071·page 4·fr
    ...7, portant loi organique du Budget et notamment ses articles 13, 2...
  • Journal Officiel·2000 / N°073·page 23·fr
    ...B – Le budget de l'État : Définition - préparation et vote du budg...
  • Annonces Légales·2012 / N°129·page 31·fr
    ...isations Incorporelles Hors budget | 93 973 | 93 973 | Subventions...
  • Journal Officiel·1993 / N°100·page 43·fr
    ...ENSEIGNEMENT SUPERIEUR A- Budgets des Universités | Dinars | Dinar...
  • Journal Officiel·1982 / N°028·page 17·fr
    ...| > > > | | Service du budget de fonctionnement et de la comptabil...
  • Journal Officiel·2018 / N°027·page 44·fr
    ...nds, destinées à l'appui du budget de l'Etat. Il s'agit du crédit ...